Coinbase écope d’une amende de 3,6 millions de dollars du régulateur néerlandais pour défaut d’enregistrement

Rose Bidzogo
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Coinbase, la plateforme d’échange de crypto-monnaie, a été condamnée à une amende de 3 325 000 euros (3,6 millions de dollars) par la banque centrale des Pays-Bas. Cette amende lui a été infligée pour avoir offert des services de crypto-monnaie à des clients dans le pays sans être enregistrée.

Dans les faits, la loi néerlandaise exige à toute plateforme d’échange de crypto-monnaie de s’enregistrer au préalable, en vertu des normes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

La banque centrale du pays a déclaré que la plateforme d’échange a violé la loi néerlandaise en fournissant des services de crypto-monnaie sans être correctement enregistrée. Pour justifier le montant de cette amende, elle a précisé que :

“Le montant de base [de l’amende] a été augmenté en raison de la gravité et du degré de culpabilité de la non-conformité”, 

De plus, elle a ajouté qu’elle avait également tenu compte de l’ampleur de la clientèle néerlandaise de Coinbase dans le pays et de l’avantage concurrentiel qu’elle avait obtenu en ne payant pas de frais de contrôle.

Coinbase dispose d’un droit d’opposition à cette amende administrative qu’elle juge arbitraire. La plateforme a par ailleurs a déclaré à CoinDesk qu’elle n’était pas d’accord avec l’ordonnance d’exécution. En outre, elle “examine attentivement les objections et le processus d’appel”.

D’après un porte-parole de Coinbase :

L’ordonnance “est basée sur le temps qu’il a fallu à Coinbase pour obtenir notre enregistrement aux Pays-Bas et ne comprend aucune critique de nos services réels”. 

Pour réaffirmer son respect des lois, le porte-parole a ajouté que :

“Coinbase s’engage à se conformer dans toutes les juridictions dans lesquelles elle opère et continuera à fournir des services sûrs et de confiance aux clients néerlandais nouveaux et existants.” 

“Nous ne devrions pas être pénalisés pour avoir respecté les règles et nous être engagés dans ce processus”.

Une autorisation officielle obtenue de la De Nederlandsche Bank en septembre 2022

Pourtant, en 2022, la De Nederlandsche Bank, la banque centrale néerlandaise, avait donné son aval afin que Coinbase puisse effectuer ses opérations aux Pays-Bas. L’annonce qui avait été faite sur le compte Twitter de Coinbase faisait de la plateforme d’échange américaine, la première dans le pays. Cette approbation des Pays-Bas devait ainsi ouvrir la voie pour que Coinse puisse atteindre l’ensemble de l’Union Européenne.

Cependant, selon un rapport de Reuters en date du 26 janvier, la plateforme d’échange n’aurait pas obtenu l’enregistrement nécessaire pour offrir ses services en Hollande avant de lancer ses activités dans le pays. La De Nederlandsche Bank (DNB) a déclaré avoir pris en considération la taille de Coinbase au moment de définir le montant de l’amende.

Selon les autorités néerlandaises, Coinbase n’était pas conforme au règlement en vigueur pendant la période comprise entre novembre 2020 et août 2022.

Plusieurs plateformes d’échanges ciblées par les autorités néerlandaises

Coinbase n’est pas la première plateforme et sûrement pas la dernière à passer au crible des autorités néerlandaises. 

En effet, en décembre 2022, la DNB avait ciblé la plateforme d’échange de crypto-monnaies KuCoin. Selon elle, KuCoin opérait également sans licence préalable et offrait donc illégalement ses services aux néerlandais.

En 2021, la même allégation a été formulée par la DNB à l’encontre de Binance Holdings Limited. À la suite de ces allégations, la plateforme avait dû payer plus de 3 millions d’euros d’amendes.

Une autre affaire de plus pour la plateforme Coinbase en 2023

Depuis le début de l’année, Coinbase fait la une des journaux pour de nombreuses raisons liées à ses activités commerciales. Certaines affaires liées à la plateforme étaient négatives et ont porté préjudice à Coinbase. D’autres, en revanche, étaient positives et ont eu un impact sur son action.

Ainsi, le 10 janvier, elle a annoncé qu’elle allait supprimer 20 % de ses effectifs en raison d’une restructuration opérationnelle. C’est ce même jour que le frère de l’ex-directeur de la plateforme de crypto-monnaie a été condamné à 10 mois de prison en raison d’un délit d’initié. Cette affaire est d’ailleurs la première connue de ce type dans le secteur de la crypto-monnaie.

Une semaine plus tard, c’est-à-dire le 18 janvier, Coinbase a informé qu’elle cesserait ses activités au Japon en raison des répercussions en cours de l’effondrement des transactions sur le marché en baisse.

La clôture de ses activités au Japon a été très bénéfique pour la plateforme dans la mesure où son action a connu une hausse de 69 % par rapport à son seuil historique. De plus, depuis le début de l’année 2023, ARK Investment de Cathie Wood a ajouté 17,6 millions de dollars en actions Coinbase.