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Impôt canadien et cryptos: trois mythes… démystifiés!

Photo: iStock/Jewelsy

Que vous soyez un «mineur», un «Day Trader», un investisseur occasionnel ou une entreprise dont les activités impliquent les cryptomonnaies, vous vous êtes probablement questionné sur l’impôt de ces activités. Différents mythes circulent autour de la fiscalité des cryptomonnaies, et l’équipe de Crypto Impôt, une entreprise spécialisée en comptabilité et impôt des cryptomonnaies, s’attaque à trois mythes.

Premier mythe : Les gains sont seulement imposables quand la crypto est changée en argent (Fiat).
Le mythe que l’on voit le plus souvent est que les gains sont seulement imposables quand la crypto est changée en fiat ou encore quand les montants sont retirés, ce qui est faux.

En effet, toute transaction qu’elle soit cryptomonnaie-argent (Fiat), cryptomonnaie-cryptomonnaie ou – argent (Fiat)-cryptomonnaie est imposable. Par conséquent, le gain/perte est calculé en utilisant le taux de la crypto au moment de la transaction ou de la journée, et ce, pour chacune des transactions. Pour le moment, les logiciels disponibles ne sont pas fiables à 100%, donc la bonne vieille méthode à la main est la meilleure façon pour calculer les gains. Cependant, cela demande énormément d’heures et peut devenir rapidement compliqué. C’est pourquoi il est conseillé de faire appel à une équipe de CPA, spécialisée en comptabilité de cryptomonnaies.

Deuxième mythe : Le gouvernement ne peut pas retracer mes transactions et par conséquent il ne peut pas me prendre.
Malheureusement, l’Agence du Revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec n’ont pas émis de directive claire en matière d’imposition couvrant le monde des crypto-devises. Même si cela est encore ambigu, dans les cas où les agences de revenues sont en mesure de démontrer qu’il y a omission volontaire, l’ARC et Revenu Québec, n’ont plus de délais limites pour faire cotiser un contribuable. Cette limite habituellement est de trois ans suivant la date de l’avis de cotisation de l’année de la transaction, l’avis de cotisation étant un relevé résumant l’année d’imposition du contribuable envoyé par les agences de revenus après l’envoi de la déclaration d’impôt.

Dans l’éventualité où l’ARC ou Revenu Québec trouvent des revenus non déclarés, le montant d’impôt sur ceux-ci, les pénalités et les intérêts, qui eux sont calculés et capitalisés quotidiennement depuis l’année de la transaction non déclarée, devront alors être payés aux agences de revenus. Dans certains cas, la facture peut s’avérer salée et les montants dus aux agences du revenu (impôt, pénalités et revenus) peuvent même être plus élevés que le montant obtenu lors de la vente de la crypto, à cause des pénalités qui sont capitalisables.

En tant que CPA fiscalistes pour Crypto Impôt, nous rencontrons régulièrement des particuliers et des
entreprises qui utilisent la cryptomonnaie de manière spéculative ou à titre d’investissement à plus long terme. Nombreux sont ceux qui doutent que l’ARC s’intéresse à eux et préfère ne pas s’imposer sur leurs revenus.

Toutefois, nous sommes plutôt d’avis contraire et tous les faits montrent sans aucun doute que l’ARC s’intéresse de près à cette technologie. Récemment Coinbase a dû remettre à l’IRS (l’équivalent de l’ARC aux États-Unis) les informations de tous les utilisateurs ayant acheté et/ou vendu plus de 20 000$ USD au total sur leur compte Coinbase entre 2013 et 2015. L’ARC ayant l’habitude de suivre la tendance de l’IRS, il est fort à parier qu’elle adoptera une stratégie semblable avec les échanges canadiens ou transigeant en sol canadien.

Troisième mythe : Je suis à perte, donc je ne dois pas déclarer ma crypto.
L’impôt n’a pas seulement des inconvénients, il y a également quelques bienfaits dans un marché «bearish» (baissier). Tout comme les gains sont imposables, les pertes sont déductibles contre certains revenus, ce qui permet de réduire la charge d’impôt à payer. Dans certains cas, ces pertes peuvent même être reportées ou réduire des gains passés. Avec une stratégie fiscale bien définie, il est possible d’économiser de l’impôt et ainsi réinvestir ces montants dans la crypto par exemple.

Pour information, sachez que l’équipe de Crypto Impôt sera au Salon de la crypto à Québec le 10 novembre prochain.

Avertissement : cet article vous est présenté par l’équipe de Crypto Impôt, ne reflète pas nécessairement l’opinion de CryptonewsFR et ne constitue en aucun cas des conseils à l’investissement ni des consignes de trading.