Plus de 60 tokens vu comme des titres financiers par la SEC
Dans une série de mouvements récents, la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC) a étiqueté au moins 61 crypto-monnaies comme des titres financiers, impactant plus de 100 milliards de dollars de tokens sur le marché. Ces décisions ont été prises à la suite de plusieurs litiges menés par l’agence au fil des ans, mettant en lumière les crypto-monnaies qu’elle considère comme des titres
Lors de son dernier procès contre Binance, l’agence de régulation a introduit 10 nouvelles crypto-monnaies dans la classification des titres financiers, incluant BNB (BNB), Binance USD (BUSD), Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Cosmos (ATOM), The Sandbox (SAND), Decentraland (MANA), Axie Infinity (AXS) et COTI (COTI).
Parmi les autres crypto-monnaies notables que la SEC a considérées comme des titres, on trouve le XRP de Ripple (XRP), les LBRY Credits de LBRY (LBC), et Algorand (ALGO).
Lorsqu’elle a poursuivi Terraform Labs pour fraude en février, la SEC a classé un total de 16 crypto-actifs comme des titres financiers, dont Terra Luna Classic (LUNC), Terra Classic USD (USTC), Mirror Protocol (MIR) et une estimation de 13 actifs miroirs (mAssets) qui visaient à copier le prix d’actions telles que celles d’Apple et Tesla.
Le Bitcoin – un cas unique
Le président de la SEC, Gary Gensler, a cependant déclaré en février dernier que “tout sauf le Bitcoin” est un titre qui relève de la compétence de l’agence.
Tout ce qui est autre que Bitcoin : vous pouvez trouver un site Web, vous pouvez trouver un groupe d’entrepreneurs, ils peuvent mettre en place leurs entités juridiques dans un paradis fiscal offshore [comme FTX], ils peuvent avoir une fondation, (…). Mais au fond, ces tokens sont des securities, parce qu’il y a une entité derrière et que le public anticipe des bénéfices
Cette position met en lumière une distinction importante : tandis que la majorité des crypto-monnaies peuvent être considérées comme des titres, le Bitcoin se distingue par sa nature décentralisée et son absence d’entité centrale.
Cette caractéristique le place en dehors du champ d’application traditionnel des régulateurs financiers, lui conférant une certaine immunité face à ce type de classification.
Les récentes décisions de la SEC illustrent l’évolution de la régulation financière face à l’émergence de la technologie blockchain et des crypto-monnaies.
Mais tandis que la classification d’une crypto-monnaie comme titre financier peut avoir des implications significatives pour son écosystème, le Bitcoin continue de naviguer dans ces eaux troubles avec une relative tranquillité, confirmant sa position unique de roi des crypto-monnaies.
