Les mineurs de Bitcoin (BTC) font l’objet d’un nouvel examen de l’Union européenne

Tim Alper
| 4 min read

Les mineurs de Bitcoin et de cryptomonnaies restent dans la ligne de mire de l’Union Européenne, et ce, en dépit du rejet d’une proposition qui aurait interdit la preuve du travail (PoW) au niveau du Parlement européen.

Source: Adobe/Photocreo Bednarek

Après le vote d’hier de la commission des affaires économiques et monétaires, qui a rejeté l’interdiction de facto du minage de BTC et d’ETH dans le cadre de son projet de loi sur les marchés des actifs cryptos (Markets in Crypto Assets, MiCA), la commission a annoncé vouloir adopter une “position de négociation” sur la réglementation de l’industrie crypto.” 

Dans un communiqué de presse, le comité a déclaré que cette position “vise à renforcer la confiance des utilisateurs et à soutenir le développement des services numériques et des instruments de paiement alternatifs.”

Pour les mineurs, il s’agit peut-être d’un message clair que l’échec du vote sur la PoW n’est que le début, et non la fin, d’un long processus des membres du Parlement européen destiné à réglementer le minage.

La commission a écrit :

“Pour réduire l’empreinte carbone élevée des cryptomonnaies, en particulier des mécanismes utilisés pour valider les transactions, les députés demandent à la Commission de présenter une proposition législative visant à inclure dans la taxonomie de l’UE (un système de classification) pour les activités durables toute activité de minage de cryptomonnaies qui contribue de manière substantielle au changement climatique, d’ici le 1er janvier 2025.”

Bien que 23 membres de la commission se soient abstenus lors du vote sur la nouvelle position, seuls quatre ont voté contre, et 31 ont voté en faveur.

La taxonomie de l’UE est le nom que les législateurs ont donné à leur vision d’un réseau de finance durable – un système de classification qui comprend une liste d’activités économiques respectueuses de l’environnement.

La direction générale de la Commission européenne chargée de la stabilité financière, des services financiers et de l’Union des marchés de capitaux avait précédemment déclaré à Cryptonews.com que le bloc “travaillera à la définition de normes pour les cryptomonnaies respectueuses du climat” dans le cadre de sa stratégie.

Les mineurs ne seraient pas les seules personnes de la communauté crypto affectées par le nouveau cadre, cependant – les entreprises et les traders pourraient également faire face à de nouvelles réglementations si les propositions sont acceptées par la Commission européenne et les gouvernements des États membres.

Les députés européens ont également déclaré qu’ils voulaient exercer un contrôle sur “ceux qui émettent et négocient des crypto-actifs (y compris les jetons référencés par des actifs et les jetons de monnaie électronique)”, et aborder les questions de “transparence, de divulgation, d’autorisation et [de] supervision des transactions.”

“Les consommateurs”, ont-ils ajouté, “seraient mieux informés des risques, des coûts et des frais” dans le cadre des nouvelles propositions.

Toutefois, en réponse aux protestations des mineurs de ne pas vilipender une industrie qui, selon certains, n’est pas plus polluante que beaucoup d’autres, la commission a ajouté que d’autres secteurs des IT étaient également dans son collimateur.

 La commission a ajouté :

“Les députés soulignent que d’autres industries (par exemple, l’industrie des jeux vidéo et du divertissement, les centres de données) consomment également des ressources énergétiques qui ne sont pas respectueuses du climat.”

Les députés ont déclaré qu’ils demanderaient à la Commission européenne “de travailler sur une législation abordant ces questions dans différents secteurs.”

Par ailleurs, les députés souhaitent que l’Autorité européenne des marchés financiers supervise l’émission de jetons référencés par des actifs, tandis que l’Autorité bancaire européenne sera chargée de superviser les jetons de monnaie électronique.

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