Coin Center demande au Congrès une réglementation plus claire sur les cryptomonnaies

Thomas Renault
| 3 min de lecture
Coin Center demande au Congrès une réglementation plus claire sur les cryptomonnaies

Alors que la régulation des cryptomonnaies continue de faire débat à l’échelle internationale, Coin Center fait un pas en avant pour clarifier la situation aux États-Unis. L’organisation a adressé une lettre directe au président du comité des finances du Sénat, Ron Wyden, ainsi qu’au membre principal du comité, Mike Crapo, appelant à une réglementation fiscale des cryptomonnaies plus transparente et précise.

Appel pour des réglementations fiscales plus transparentes

L’organisation axée sur les politiques relatives aux cryptomonnaies, Coin Center, a lancé un appel à deux membres du Congrès pour des régulations plus claires en matière de cryptomonnaies, en particulier pour ce qui concerne la fiscalité.

Dans une lettre adressée au président du comité des finances du Sénat, Ron Wyden, et au membre principal du comité, Mike Crapo, Coin Center a énoncé certains principes que, selon elle, le gouvernement devrait prendre en compte pour la régulation de la blockchain.

Source : coincenter

Coin Center indique : 

“Si un pays souhaite imposer les cryptomonnaies en tant que propriété et percevoir des impôts sur les plus-values lors de la vente de cryptomonnaies avec profit, il doit alors fournir des orientations sur la manière de comptabiliser la base d’imposition. De plus, il devrait exister un seuil en dessous duquel aucun impôt n’est dû pour les gains réalisés.”

Les conséquences de l’absence d’exemption de minimis

Sans une telle exemption de minimis concernant la taxation des plus-values, un utilisateur de cryptomonnaie pourrait déclencher un événement imposable à chaque fois qu’il effectue un paiement pour un bien ou un service. 

Dans le contexte de la taxation des cryptomonnaies, une exemption “de minimis” signifierait que les petites transactions, jusqu’à un certain montant, ne seraient pas soumises à la taxe sur les plus-values. Cela rendrait l’utilisation des cryptomonnaies excessivement compliquée pour des paiements quotidiens, notamment dans le cadre des nouvelles applications de micropaiement où les transactions ne représentent que quelques centimes, a détaillé Coin Center.

Une régularisation claire et transparente permettrait de faciliter l’utilisation des cryptomonnaies pour les paiements quotidiens, car de très petites transactions (comme acheter un café avec du Bitcoin) ne déclencheraient pas un événement imposable. Coin Center plaide pour une telle exemption afin de simplifier l’utilisation des cryptomonnaies pour des paiements mineurs.

Depuis au moins 2020, Coin Center milite activement en faveur d’une exemption de minimis liée aux cryptomonnaies.

L’impact global d’une réglementation floue

La réglementation des cryptomonnaies a toujours été un sujet de débat dans de nombreux pays, et le manque de clarté peut avoir de graves répercussions non seulement pour les investisseurs individuels, mais aussi pour le secteur en général. L’incertitude réglementaire peut décourager l’innovation, limiter les investissements et freiner la croissance du marché.

C’est dans ce contexte que Coin Center intervient, cherchant à éclairer et à guider le processus législatif pour assurer une adoption saine et une croissance stable du secteur des cryptomonnaies. Une réglementation claire et équilibrée peut potentiellement ouvrir la voie à une nouvelle ère de progrès technologiques et d’inclusion financière, où les cryptomonnaies pourraient jouer un rôle central.

Sources : The Block, Coincenter