Coinbase nie avoir procédé au listing de valeurs mobilières alors que la SEC lance son enquête

L’exchange crypto Coinbase a réfuté les allégations selon lesquelles il a procédé à la cotation de titres sur sa plateforme après que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a lancé une investigation sur la liste des actifs numériques qui auraient dû être enregistrés en tant que tels.

Source: AdobeStock / Thomas Dutour

Dans un récent billet de blog, le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a affirmé qu'aucun des actifs listés sur leur plateforme n'est une valeur mobilière, ajoutant que le processus par lequel ils déterminent si un actif numérique est une valeur mobilière ou non a été étudié par la SEC elle-même.

"Coinbase dispose d’un processus rigoureux pour analyser et examiner chaque actif numérique avant de le rendre disponible sur notre plateforme - un processus que la SEC elle-même a examiné", a-t-il déclaré.

Grewal a détaillé qu'après l’ouverture d’une enquête par le ministère de la Justice (Department of Justice, DOJ) sur l'utilisation abusive par un ancien employé de Coinbase d'informations confidentielles liées aux décisions de listing, la SEC a séparément déposé des accusations de fraude boursière contre l'individu.

Selon le DOJ, cet ancien employé de la bourse aurait enfreint les règles relatives aux délits d'initiés en divulguant des informations pour aider son frère et un ami à acheter des jetons juste avant leur cotation, générant collectivement "des gains réalisés et non réalisés totalisant au moins environ [USD] 1,5 million."

Ils auraient réalisé des opérations de trading impliquant pas moins de 25 crypto-actifs différents peu avant les annonces de cotation. La SEC allègue que neuf cryptomonnaies impliquées sont des valeurs mobilières, a déclaré Grewal dans le billet de blog, ajoutant que le DOJ "a examiné les mêmes faits et a choisi de ne pas déposer d'accusations de fraude boursière contre les personnes impliquées."

Dans un récent tweet, la commissaire américaine de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), Caroline Pham, a qualifié l'enquête de la SEC d'"exemple frappant de "réglementation par l'application"." Elle a déclaré que les allégations de la SEC "pourraient avoir de larges implications au-delà de ce seul cas, soulignant à quel point il est essentiel et urgent que les régulateurs travaillent ensemble."

"Nous sommes d'accord avec le commissaire Pham et, respectueusement, totalement en désaccord avec la décision de la SEC de déposer ces accusations de fraude en matière de valeurs mobilières et la substance des accusations elles-mêmes", a déclaré Grewal.

Grewal a déclaré que les accusations de la SEC mettent en évidence que les "États-Unis n'ont pas un cadre réglementaire clair pour les actifs numériques."

"Et au lieu d'élaborer des règles sur mesure de manière inclusive et transparente, la SEC s'appuie sur ces types de mesures d'application ponctuelles pour essayer d'amener tous les actifs numériques dans sa juridiction, même les actifs qui ne sont pas des titres", a-t-il affirmé.

Suivez nos liens d'affiliés:

  • Pour acheter des cryptomonnaies en Zone SEPA, Europe et citoyens français, visitez Coinhouse
  • Pour acheter des cryptomonnaies au Canada, visitez Bitbuy
  • Pour générer des intérêts grâce à vos bitcoins, allez sur le site de BlockFi
  • Pour sécuriser ou stocker vos cryptomonnaies, procurez-vous les portefeuilles Ledger ou Trezor
  • Pour transiger vos cryptos de façon anonyme, installez l'application NordVPN

Pour investir dans le minage de cryptomonnaies ou les masternodes:

Pour accumuler des cryptos en jouant :

  • Au poker sur la plateforme de jeux CoinPoker
  • À un fantasy football mondial sur la plateforme Sorare

Restez informé grâce à notre newsletter hebdomadaire gratuite et à nos réseaux sociaux: