Coinbase vc la SEC : la bataille juridique est prévue le 13 juillet après une réponse créative de l’exchange

Benoit de Jessey
| 3 min de lecture

Une affaire judiciaire majeure est sur le point de se jouer. La Securities and Exchange Commission (SEC), l’autorité de régulation des marchés financiers aux États-Unis, est en conflit avec Coinbase, la célèbre plateforme d’échange de cryptomonnaies. Le procès, initialement prévu pour une date ultérieure, a été avancé au 13 juillet 2023, une surprise pour tous les observateurs. 

L’origine du conflit et le calendrier de l’affaire

Le conflit entre la SEC et Coinbase trouve son origine dans la question de la régulation des cryptomonnaies. La SEC soutient que certaines activités de Coinbase relèvent de sa compétence (à savoir les valeurs mobilières), une affirmation que Coinbase conteste vigoureusement. Le calendrier de cette affaire a pris une tournure inattendue lorsque Coinbase a déposé sa réponse à la plainte de la SEC 40 jours avant la date limite du 7 août 2023, une manœuvre qualifiée de “créative” par les observateurs.

Les arguments de Coinbase et leur réponse anticipée

Dans sa défense, Coinbase a avancé plusieurs arguments clés. L’un des plus importants est l’absence de régulation claire des cryptomonnaies. Coinbase soutient que ses activités ne relèvent pas de la compétence de la SEC. En effet, la plateforme d’échange affirme que la SEC outrepasse ses prérogatives en tentant de réguler ses activités. Cette position s’appuie sur le fait que la législation actuelle ne définit pas clairement si et comment les cryptomonnaies doivent être régulées. Par conséquent, Coinbase soutient que la SEC n’a pas le droit d’intervenir dans ses activités.

“Nous accueillons le dialogue à tout moment avec n’importe quel régulateur, y compris la SEC, et nous pensons que la nouvelle législation et la création de règles sont la bonne voie à suivre. Cependant, les revendications dans cette affaire vont bien au-delà du droit existant – et devraient être rejetées.”

Paul Grewal, CLO @Coinbase

En outre, Coinbase a également souligné que la SEC a elle-même admis que certains tokens, tels que Bitcoin et Ether, ne sont pas des titres. Par conséquent, Coinbase soutient que la SEC ne peut pas soudainement décider que d’autres tokens sont des titres et relever de sa compétence.

En plus de ces arguments, Coinbase a également utilisé une tactique de défense “créative”. En effet, la plateforme d’échange a déposé sa réponse à la plainte de la SEC 40 jours avant la date limite du 7 août 2023.Cette manœuvre a surpris non seulement la SEC, mais aussi l’ensemble de l’industrie de la cryptomonnaie. En déposant sa réponse bien avant la date limite, Coinbase a réussi à avancer la date du procès au 13 juillet 2023. 

Cette tactique de défense peut être interprétée de plusieurs façons. D’une part, elle montre que Coinbase est confiant dans sa position et est prêt à défendre vigoureusement ses activités. D’autre part, elle peut aussi être vue comme une tentative de Coinbase de prendre l’initiative et de mettre la pression sur la SEC. 

Quoi qu’il en soit, cette tactique de défense “créative” a déjà eu un impact significatif sur le calendrier de l’affaire. Il reste à voir comment elle influencera l’issue du procès.

Implications pour l’industrie de la cryptomonnaie

Cette affaire a des implications majeures pour l’industrie de la cryptomonnaie. Si la SEC devait l’emporter, cela pourrait ouvrir la voie à une régulation plus stricte des cryptomonnaies aux États-Unis. Cependant, si Coinbase devait gagner, cela pourrait renforcer l’idée que les cryptomonnaies échappent en partie à la régulation traditionnelle des marchés financiers. Quoi qu’il en soit, cette affaire est suivie de près par tous les acteurs de l’industrie.

Source : Coinbase