Coinbase en difficulté face à la SEC
Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a critiqué la démarche douteuse adoptée par la Securities and Exchange Commission (SEC), l’organisme de réglementation américain, envers l’exchange. Il a également confirmé que les projets de prêts en cryptomonnaies de la société resteront en suspens jusqu’en octobre au plus tôt.
La société affirme que la SEC veut “intenter une action en justice” contre elle en raison de l’irrégularité de son nouveau service de prêt cryptos Lend : la SEC soutiendrait que le service qui s’appuie sur le stablecoin USD Coin (USDC) garanti par le dollar, constitue une offre en “valeur mobilière” (security).
Coinbase a annoncé que Lend donnera aux clients la possibilité de “prêter leurs jetons USDC à des emprunteurs vérifiés, leur permettant de gagner un rendement annuel en pourcentage de 4 %.”
L’exchange a également publié un billet de blog, rédigé par son avocat, Paul Grewal. Ce dernier a déclaré que la SEC avait déjà averti l’entreprise via un “Wells notice”, précurseur du lancement de mesures qu’elle poursuivra devant les tribunaux.
Grewal a déclaré que “Coinbase s’est engagé de manière proactive avec la SEC au sujet de Lend depuis près de six mois.”
Lui et Armstrong auraient approché la SEC pour obtenir des conseils sur la façon de procéder au lancement de Lend, ce à quoi le régulateur a répondu par cette action en justice et en dépit du fait que plusieurs de leurs concurrents gèrent déjà des services similaires.
Grewal a écrit :
“D’autres sociétés cryptos proposent des produits de prêt sur le marché depuis des années, et de nouveaux produits continuent à être lancés, pas plus tard que le mois dernier.”
L’avocat a déclaré que le régulateur “considérait que Lend impliquait un titre, sans vouloir dire pourquoi ou comment il était arrivé à cette conclusion.”
Finalement, Coinbase a rendu public ses plans concernant Lend, une initiative qui semble avoir irrité le régulateur, qui a choisi d'”ouvrir une enquête formelle”, a écrit Grewal.
Armstrong ajoute :
“Ils refusent de nous dire pourquoi il s’agit d’une valeur mobilière, et au lieu de cela, nous assignent un tas de dossiers, exigent le témoignage de nos employés, puis menacent de nous poursuivre en justice si nous procédons au lancement, sans la moindre explication.”
Un des employés de Coinbase aurait passé “une journée entière en août dernier à fournir un témoignage complet et transparent sur Lend.”
La SEC a également “demandé le nom et les coordonnées de chaque personne sur notre liste d’attente Lend”, a déclaré l’avocat, bien que Coinbase a déclaré qu’elle ne s’y était pas conformée.
L’avocat a ajouté que la SEC insiste sur le fait qu’en cas de “lancement, elle a l’intention de mener des poursuites”, en se référant à “des affaires vieilles de plusieurs décennies de la Cour suprême appelées Howey et Reves”, qui remontent à “1946 et 1990”.
Grewal a conclu que Coinbase “ne lancera pas Lend avant au moins octobre”, mais a appelé à “davantage de clarté au niveau de la réglementation”, notant :
“L’ambiguïté ne sert qu’à retarder inutilement la disponibilité des produits attendus par les clients, que Coinbase et d’autres peuvent livrer en toute sécurité.”
De son côté, Armstrong est allé un peu plus loin, déclarant qu’en mai, lorsqu’il s’était rendu à Washington pour rencontrer tous les régulateurs et toutes les branches du gouvernement possibles, “la SEC a été le seul régulateur qui a refusé de m’approcher, en déclarant que ‘nous ne rencontrons aucune entreprise de crypto.’ C’était juste après que nous soyons devenus la première société crypto à entrer en bourse aux États-Unis”, a-t-il expliqué.
Armstrong a également insisté sur le fait qu’il ne reculerait pas devant un combat juridique, déclarant :
“Si nous nous retrouvons devant les tribunaux, nous pourrions enfin obtenir la clarté réglementaire que la SEC refuse de fournir. Mais la réglementation par voie judiciaire devrait être le dernier recours pour la SEC, pas le premier.”
Certains membres éminents de la communauté crypto ont exprimé leur mécontentement, Ryan Selkis, le fondateur et PDG de Messari, accusant le régulateur “d’intimidation.”
Jesse Powell, le PDG de Kraken, le plus grand rival américain de Coinbase, a affirmé que “les régulateurs américains s’en prennent aux bons acteurs parce que c’est pratique.”
Il a demandé :
“Qui est à l’origine des efforts déployés pour pousser les entreprises et les consommateurs nationaux à l’étranger ?”
Mais des experts juridiques sont également intervenus, Preston Byrne, associé du cabinet Anderson Kill, rappelant que “les produits de rendement sont des titres” car “ils ne diffèrent en rien d’une obligation non garantie.”
Cryptonews.com a contacté la SEC pour un commentaire.
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