Les experts avertissent que des réglementations plus strictes attendent les stablecoins

Tim Alper
| 4 min read

Il semble que les démêlés réglementaires attendent les stablecoins si l’on en croit certains experts : ces derniers estiment que ces actifs garantis par des monnaies fiat pourraient être soumis à l’examen des décideurs financiers.

Source: Adobe/Feng Yu

Cité par le Financial Times, John Salmon, responsable de la division “blockchain et cryptomonnaies” du cabinet d’avocats Hogan Lovells, a déclaré :

“Il est certain qu’il faut désormais envisager de réglementer [les stablecoins]”.

Cet avertissement intervient avant les nouvelles directives du Financial Action Task Force (FATF), qui doit mettre à jour ses politiques en matière de stablecoins dans un ensemble de normes réglementaires qui seront publiées le mois prochain.

Le même média a cité d’autres remarques de Rohan Grey, professeur de droit à l’université de Willamette et l’un des architectes d’un projet de loi présenté l’année dernière par des membres du Congrès américain. Le projet de loi, s’il est approuvé, obligerait les émetteurs de stablecoins à obtenir une charte bancaire avant l’émission, ainsi qu’à respecter la réglementation bancaire américaine – et à demander l’approbation de la Federal Reserve Bank et de la Federal Deposit Insurance Corporation.

Grey a déclaré :

“Toutes [les variations des stablecoins], pour moi, ne sont que du “shadow banking” qui aurait dû être réglementé […] comme partie intégrante du système bancaire.”

Selon lui, les nouveaux entrants du secteur financier utilisent un avantage technologique pour offrir une variation de la monnaie bancaire et éviter l’application de la réglementation en tant que banque afin de pouvoir accaparer une part du marché.

La pression réglementaire n’est peut-être pas un phénomène uniquement américain.

Le même média a cité l’avocat de Linklaters, Harry Eddis, qui a déclaré : “Si un stablecoin tombe dans la catégorie non réglementée, une grande partie de la surveillance et des règles de conduite disparaissent. C’est pourquoi beaucoup de régulateurs souhaitent renforcer la réglementation.”

Outre les politiciens américains, la Commission européenne et le Trésor britannique ont évoqué la nécessité d’accroître les niveaux de réglementation dans le secteur pour éviter “l’ambiguïté juridique entourant le statut des stablecoins”, selon Eddis.

Les co-auteurs du projet de loi américain, parmi lesquels les représentants du Congrès, Rashida Tlaib et Stephen Lynch, ont affirmé que les stablecoins “représentent une source croissante de risque pour le marché, la liquidité et le crédit.”

Par ailleurs, les experts ont appelé les acteurs existants (tels que Tether, l’opérateur de l’USDT) à faire preuve de plus de transparence. Un expert a qualifié de “grotesque” le fait que l’entreprise ait offert des “détails aussi maigres” sur la nature des milliards de dollars d'”actifs” en garantie de l’USDT.

Les stablecoins sont susceptibles de faire l’objet d’un examen approfondi si Facebook et ses partenaires autour du projet Diem parviennent à leurs fins : le géant des médias sociaux souhaite lancer plusieurs pilotes sur un projet de stablecoin libellé en dollars, en collaboration avec Silvergate, qui a le statut de banque agréée aux États-Unis. Le projet est une version simplifiée de Libra, initié par le géant de la technologie.

Mais Jonathan Knegtel, cofondateur et PDG de l’analyste blockchain Blockdata, a tenu des propos prudents au Financial Times,

“Il s’agira de la plus importante discussion géopolitique de la prochaine décennie. Les régulateurs vont-ils être à l’aise avec des stablecoins coexistant avec les monnaies numériques des banques centrales ?”

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