Gary Gensler donne des “solutions” tout en critiquant Binance et Coinbase

Paul Guillot
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Le président de la Securities and Exchange Commission américaine (SEC), Gary Gensler, a exposé lors d’un discours prononcé jeudi dernier plusieurs moyens pour les projets de crypto-monnaies de se conformer à la législation sur les valeurs mobilières. Il en a aussi profiter pour adresser des reproches directs à Binance et à Coinbase, deux entreprises qui font l’objet de poursuites judiciaires intentées par le régulateur cette semaine.

Des solutions? 

C’est en tous cas comme cela que le président de la SEC, Gary Gensler, a présenté les choses lors de remarques préliminaires prononcées en amont de la Conférence mondiale sur les plateforme d’échanges et la fintech de Piper Sandler à New York. 

Gensler a donc énuméré une série de possibles enregistrements que les entreprises de crypto-monnaies pourraient utiliser pour se conformer à la vente d’actifs numériques. Il a souligné que seules quelques-unes d’entre elles l’ont fait jusqu’à présent. Mais il n’a pas précisé lesquelles. 

Et de poursuivre:

Nous avons des règles flexibles pour les divulgations requises dans les déclarations d’enregistrement – Règlement S-K et Règlement S-X – et des exemptions d’enregistrement, y compris le Règlement A ou le Règlement D.

En outre, il a rappelé que le régulateur américain avait, avant que Gensler n’en prenne la direction, fourni des conseils aux projets de tokens et aux intermédiaires.

Selon ses propres mots:

Nous avons également fourni des années de conseils aux participants du marché sur ce qui constitue ou non un titre de crypto-actif, y compris le rapport DAO de 2017 et le ‘”Cadre pour l’analyse des contrats d’investissement des actifs numériques” du personnel en 2019. Plus d’une centaine d’ordres de la Commission, des actions réglées, et des décisions judiciaires ont également clarifié quand l’offre et la vente d’un token est un titre, y compris nos actions contre Telegram, LBRY, et Kik. 

Voilà, selon Gensler, pourquoi l’argumentation, notamment de Coinbase et son PDG Brain Armstrong, qui dénonce un manque de clarté juridique et légale de la part de régulateur, est caduque. 

Binance et Coinbase critiquées

Le président de l’autorité de régulation des marchés financiers américains, après avoir exposé les solutions pour l’enregistrement des sociétés de l’industrie des cryptoactifs, s’est directement attaqué aux deux bourses d’échanges Binance et Coinbase

Gensler a commencé par réfuter les arguments de Coinbase selon lesquels l’entreprise ne savait pas comment se conformer à la loi sur les valeurs mobilières

Il a argumenté comme suit:

Lorsque les participants au marché des cryptoactifs vont sur Twitter ou à la télévision et disent qu’ils n’avaient pas “d’avis équitable”, que leur conduite pourrait être illégale, ne les croyez pas. Ils ont peut-être pris une décision économique calculée pour prendre le risque d’application comme le coût des affaires.

Mais c’est surtout Binance qui fait les frais des remarques préliminaires de Gensler. Il a, en effet, souligné que son agence dispose de communications internes qui montrent prétendument que les dirigeants de Binance enfreignaient délibérément la loi

Selon notre plainte contre Binance, à la suite de l’action de la SEC contre Kik, les initiés de Binance ont réalisé qu’ils devraient “commencer à tout préparer” pour une assignation à comparaître et un avis de Wells concernant leur token d’échange, le BNB, y compris une “Caisse de guerre”

Selon Gensler, donc, Binance agirait en conscience illégalement et aurait même vu venir les plaintes déposées à son endroit cette semaine, puisque l’entreprise est accusée d’avoir composer une “caisse de guerre”, sans doute pour les dépenses exorbitantes auxquelles va donner lieu leur bataille juridique.

Enfin, Gensler a souligné que la SEC pense que Binance et Binance.US ont redirigé des milliards d’actifs de clients vers des véhicules d’investissement également détenus par le PDG Changpeng Zhao, dit CZ, rappelant des allégations similaires faites contre l’échange de crypto-monnaies, aujourd’hui en faillite, FTX, et son fondateur Sam Bankman-Fried. 

Sources: SEC