Une nouvelle loi interdit les paiements en cryptomonnaies en Russie

Tim Alper
| 4 min read

Le président russe Vladimir Poutine a signé une nouvelle loi qui interdira l’utilisation des cryptomonnaies et autres “actifs numériques” dans l’espace de paiement – bien que les crypto-paiements soient déjà illégaux dans le pays.

L’utilisation des cryptomonnaies comme moyen de paiement a été interdite en janvier 2021, lorsque la loi 259-FZ (promulguée par la Douma d’État à la mi-2020) a été officiellement adoptée en Russie.

Source: Adobe/Aleksey Solodov

La nouvelle loi, qui entre en vigueur à la fin de ce mois, ne fait que renforcer la loi 259-FZ. Elle contient toutefois plus de détails et supprime une partie de la terminologie parfois confuse et vague utilisée dans la loi de 2021.

L’interdiction des paiements en cryptomonnaies est le seul point relatif au sujet crypto sur lequel le Ministère des finances et la Banque centrale sont d’accord. Le ministère, qui a élaboré un projet de loi visant à réglementer les cryptomonnaies, souhaiterait légaliser ce secteur, tandis que la Banque centrale est favorable à une interdiction totale. Les législateurs espèrent que, maintenant que l’interdiction des paiements en cryptomonnaies a été renforcée, les deux parties pourront trouver un compromis sur la politique en matière de crypto.

La nouvelle loi mentionne spécifiquement les jetons d’investissement (“security token”) et les jetons utilitaires (“utility token”), qui sont expressément interdits en tant que moyen de paiement. Elle ajoute qu’aucun “bien, travail effectué ou service rendu” ne peut être échangé contre des crypto-actifs ou d’autres formes de paiement numérique.

Un blog russe de premier plan sur les cryptomonnaies, SelfInvestorz, a noté que “les experts s’accordent à dire que la nouvelle loi n’aura pas d’impact significatif sur le marché”, les paiements en cryptomonnaies étant une niche très réduite en Russie. Peu d’entreprises russes, voire aucune, ont lancé des initiatives liées à ce type de paiements.

Le blogueur ajoute que la loi va simplement “renforcer le rôle du rouble comme seul moyen de paiement légal” en Russie.

Et, écrit le même blogueur, cette évolution est à la fois “une bonne et une mauvaise nouvelle” pour les défenseurs de la crypto.

Ils ont ajouté que la bonne nouvelle était que “la réglementation est toujours un signe avant-coureur de stabilité”, ce qui pourrait conduire au “développement de l’industrie.”

Mais la “mauvaise nouvelle”, conclut le blogueur, était que les régulateurs allaient inévitablement “s’attaquer” au secteur et enchaîner avec “des restrictions, obstacles, interdictions, frais, commissions et taxes supplémentaires.”

Pendant ce temps, les psychologues russes font état d’un pic du nombre de patients admis pour des addictions aux cryptomonnaies et au trading boursier.

Le média Izvestia a rapporté que le centre de réhabilitation Dr. Isaeva à Moscou a constaté une augmentation des cas présentant des signes de comportement addictif, comme les “jeux d’argent”.

La clinique a indiqué que “l’âge moyen des accros aux cryptomonnaies” était d’environ 30 ans.

Un expert de la clinique aurait déclaré que de nombreux toxicomanes se sont tournés vers les cryptomonnaies après avoir perdu de grosses sommes d’argent ailleurs et n’étaient plus en mesure de réaliser des opérations de trading en bourse.

L’expert a ajouté que le comportement des accros au trading crypto présentait de nombreux points communs avec les “alcooliques et les bourreaux de travail.”

Leonardo Guevara, psychiatre, narcologue et psychothérapeute au Marshak Clinc, a expliqué que les accros au trading boursier étaient plus susceptibles de se tourner vers les psychiatres pour obtenir de l’aide, tandis que les accros au crypto-trading sont plus réticents à demander de l’aide.

Guevara a conclu qu’un “désir impulsif” d’effectuer des “actions” liées aux cryptomonnaies incitait certains toxicomanes à rechercher les “sentiments d’euphorie et d’excitation” souvent associés à l’achat et à la vente de jetons.

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