Hier Binance, aujourd’hui Coinbase. Jusqu’où ira la SEC ?

Benoit de Jessey
| 3 min de lecture

La Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme financier américain, a déposé une plainte contre Coinbase, la plus grande plateforme d’échange de crypto-monnaies du pays, accusant cette dernière d’agir en tant que courtier non enregistré. Cette action en justice, qui a fait suite à une plainte similaire contre Binance, le plus grand échange de crypto-monnaies au monde, a secoué l’industrie et soulève des questions importantes sur la réglementation à venir dans les prochains mois.

Coinbase, un courtier non enregistré

Selon la SEC, Coinbase n’a jamais été enregistré en tant que courtier, bourse nationale de valeurs mobilières, ou agence de compensation, contournant ainsi le régime de divulgation établi par le Congrès pour les marchés de valeurs mobilières.

Selon la plainte, Coinbase aurait accumulé des milliards de dollars de revenus en prélevant des frais de transaction auprès d’investisseurs qui n’ont pas été informés de manière adéquate, les exposant ainsi à un risque important.

Commodites ou Securities ?

La SEC a également affirmé que plusieurs tokens proposés par Coinbase, y compris Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), Sandbox (SAND), Axie Infinity (AXS), Chiliz (CHZ), FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH, et NEXO, se qualifient comme des valeurs mobilières (securities). En outre, la plainte soutient que le programme de staking de Coinbase, qui comprend cinq actifs crypto, constitue un contrat d’investissement et donc une valeur mobilière.

L’annonce de cette action en justice a eu un impact significatif sur le marché, notamment avec une chute de 16% du cours de l’action Coinbase en préouverture.

La SEC a déclaré que Coinbase était pleinement conscient de l’applicabilité des lois fédérales sur les valeurs mobilières à ses activités commerciales, mais a délibérément refusé de les suivre.

“Comme stipulé dans notre plainte, Coinbase a privé ses clients de protections essentielles qui préviennent la fraude et la manipulation, et a évité un partage d’information approprié, ainsi que des garanties contre les conflits d’intérêts.”

Gurbir S. Grewal, Directeur de la Division de l’Application des Lois, SEC

De son côté, le directeur juridique de Coinbase précise que la manière de qualifier juridiquement un actif numérique est capital pour permettre l’innovation.

Ces événements soulèvent des questions importantes sur la réglementation de l’industrie. Comment se fait-il que Coinbase ait été autorisé à entrer en bourse en 2021 alors qu’il opérait en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré depuis 2019 ? Quelles seront les implications pour l’industrie de la crypto si la SEC réussit à prouver ses accusations contre Coinbase et Binance ? Ces questions restent pour le moment sans réponse. Et si CZ a pour sa part répondu via Twitter, les commentaires de la part des instances dirigeantes de Coinbase se font attendre.

Il est clair que cette action en justice marque un tournant décisif pour l’écosystème tout entier. La SEC semble déterminée à appliquer les lois sur les valeurs mobilières aux plateformes d’échange de crypto-monnaies, ce qui pourrait avoir non seulement des implications majeures pour la façon dont ces plateformes opèrent à l’avenir mais également affecter la façon dont les investisseurs interagissent avec ces plateformes.

Source : SEC