La banque centrale du Brésil cherche à réglementer la tokenisation

Tim Alper
| 2 min de lecture

Les régulateurs brésiliens intensifient leurs efforts pour contrôler le secteur de la cryptomonnaie ; ils vont examiner les moyens de réguler l’émission d’actifs tokenisés.

Source: Rmcarvalhobsb/Adobe

Selon Globo, la Banque centrale du Brésil a “publié une résolution” qui crée un “groupe de travail interdépartemental” axé sur la tokenisation. Ce groupe “proposera éventuellement des modifications réglementaires” relatives aux “activités d’enregistrement, de garde, de trading et de règlement des actifs financiers qui utilisent la technologie de la blockchain.

La banque a déclaré au média que son groupe ne chercherait pas à récupérer le pouvoir de l’autorité de régulation des marchés, la Securities and Exchange Commission (connue localement sous le nom de CVM). La CVM était auparavant désireuse d’adopter une attitude de type “laissez-faire” vis-à-vis de la réglementation des cryptomonnaies. Mais ces derniers mois, elle a fait volte-face et souhaite commencer à contrôler le secteur.

Le nouveau groupe se réunira tous les 15 jours, avec la “possibilité de convoquer des réunions extraordinaires” au cours des six prochains mois. Notons qu’il sera autorisé à poursuivre ses réunions jusqu’à la fin de 2023 s’il le juge nécessaire.

Lorsqu’il aura achevé son programme de réunions, le groupe préparera un “rapport final”. Ce rapport sera présenté au comité de gouvernance, des risques et des contrôles de la banque.

Pourquoi la banque centrale brésilienne s’intéresse-t-elle à la réglementation de la tokénisation ?

Un nombre croissant d’acteurs nationaux sont désireux de lancer des opérations commerciales basées sur la tokénisation. Il s’agit notamment de promoteurs et de vendeurs immobiliers – les entreprises liées à l’immobilier tokénisé étant désormais présentes dans le monde lusophone et hispanophone.

Certaines entreprises étudient également la possibilité d’offrir des prêts sous forme de jetons.

Cependant, la plupart d’entre elles se heurtent à ce que le média appelle des “obstacles réglementaires”. Ceux-ci ont principalement pris la forme d’une confusion quant au type exact d’actifs tokenisés correspondant à la définition de la CVM d’une valeur mobilière. En vertu de la loi brésilienne, toutes les valeurs mobilières sont réglementées par la CVM.

La banque a affirmé avoir conclu un “accord” avec la CVM sur les questions liées aux cryptos et à la tokenisation.

Un porte-parole a été cité comme ayant déclaré:

“Au fur et à mesure que la discussion sur cette question progresse, la coopération sur les questions liées à la tokenisation entre la banque centrale et le CVM pourrait se resserrer.”

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