Les législateurs veulent savoir comment Prometheum a obtenu l’approbation de la SEC

Thomas Julia
| 3 min de lecture

Et si le combat qui oppose la SEC aux opérateurs de cryptos aux Etats-Unis était en train de basculer dans le camp de ces derniers? Un nouveau coup de théâtre le laisse à penser. Patrick McHenry, le président du comité des services financiers de la Chambre, a rassemblé tous les républicains de son panel pour interroger, à travers une lettre, Gary Gensler, le président de la SEC (Security and Exchange Commission. La cause? De sérieux doutes quant à sa politique vis-à-vis des opérateurs crypto. Notamment l’octroi “surprenant” d’une approbation pour opérer en tant que courtier en crypto à la société Prometheum, qui ne brille pas par ses antécédents. 

Une nouvelle décision de la SEC qui interroge 

Les 23 législateurs du comité des services financiers de la Chambre qui ont signé la lettre demandent à Gary Gensler comment la société Prometheum Inc., inconnue jusqu’alors, avait réussi à devancer les autres candidats pour obtenir son enregistrement auprès de la SEC en tant que courtier spécialisé pour les actifs numériques, et ce qui a déterminé cette décision.

Depuis le début de l’année, la position de la SEC envers les opérateurs interroge. Après les nombreuses faillites qui ont marqué le secteur en 2022 (FTX, Celsius…), le régulateur financier semblait, depuis juin, vouloir reprendre la main en multipliant les procès contre les acteurs du secteur, comme Binance et Coinbase, pour ne citer qu’eux. Avec souvent le même postulat de départ, c’est que les cryptos devraient être considérées comme des titres (securities) et non des marchandises (commodities). Les sociétés de cryptos sont donc poursuivies comme bourses et courtiers non enregistrés. Un statut facilement octroyé à Promotheum, une société qui n’a encore fait aucune transaction…. 

De plus, la victoire de Ripple contre la SEC semble remettre en cause toute l’approche de cette dernière. Car le juge a stipulé que le XRP, le jeton émis par Ripple, devait être considéré comme une marchandise et non un titre. Une jurisprudence qui ressemble à une pierre dans le jardin de la SEC, et qui a poussé le législateur à s’emparer du dossier. 2 lois sont actuellement en cours d’examen, et c’est dans ce cadre que sont effectués les travaux de Patrick McHenry et du comité des services financiers de la Chambre. Un comité qui suspecte Gensler d’avoir accordé cette autorisation à Prometheum  par calcul… 

Un calcul de la SEC? 

La lettre soulève en effet de “sérieuses questions”, à savoir si la SEC a octroyé l’approbation à Prometheum uniquement pour “défendre” la position de Gensler selon laquelle aucune nouvelle loi n’est nécessaire pour réglementer et contrôler la crypto aux États-Unis “Le moment de l’approbation soulève des inquiétudes quant au fait qu’elle visait à démontrer qu’une législation n’est pas nécessaire car il existe un cadre réglementaire viable pour la garde des titres d’actifs numériques”, indique la lettre. Interrogés, les dirigeants de Prometheum ont insisté sur le fait qu’ils avaient suivi étape par étape le processus d’enregistrement comme toute autre entreprise. 

Alors qu’il vient d’être poussé dans les cordes, on attend avec impatience la réaction de Gary Gensler à ces demandes qui ressemblent fort à des accusations.

Sources: Coindesk, Bitcoinist, Cryptodaily