Les cartes à collectionner Top Shot NFT de la NBA bientôt régulées aux États-Unis?
Les populaires cartes à collectionner NFT Top Shot de la NBA pourraient être considérées comme des valeurs mobilières et être réglementée aux États-Unis, après qu’un juge a autorisé la poursuite d’un procès contre le créateur de Top Shot.
Le créateur de Top Shot, Dapper Labs, a été poursuivi par un acheteur de cartes à collectionner NFT qui affirmait que le créateur n’avait pas enregistré ces cartes auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC), ce qui lui avait porté préjudice ainsi qu’à d’autres acheteurs.
Le juge Victor Marrero, du tribunal de district des États-Unis, a laissé le procès se poursuivre en rejetant la demande de Dapper Labs qui souhaitait faire annuler la plainte. Selon le juge Marrero, le test dit de Howey, souvent utilisé pour déterminer si quelque chose est un titre, indique que les NFT NBA Top Shot pourraient effectivement être des titres.
“Une décision difficile à prendre”
Dans un commentaire publié sur Twitter mercredi, Dapper Labs a déclaré que le tribunal avait qualifié la décision de “close call”, tout en soulignant qu’il ne s’agissait “pas d’une décision finale sur le fond de l’affaire.”
“Les tribunaux ont déclaré à plusieurs reprises que les biens de consommation, y compris l’art et les objets de collection comme les cartes de basket-ball, ne sont pas des “valeurs mobilières” en vertu de la loi fédérale. Nous sommes convaincus qu’il en va de même pour Moments et les autres objets de collection, numériques ou autres”, a ajouté l’équipe de Dapper Labs.
La collection Top Shot NFT est émise sur la blockchain Flow, un réseau qui se présente comme un réseau “écologique”, ouvert et sans autorisation, sur lequel travaillent plus de 11 000 développeurs.
Dans ses commentaires sur le procès, le juge a qualifié Flow de réseau “privé”. Cela suggère que la blockchain, aux yeux du juge, est fortement centralisée, et que les actifs émis sur celle-ci sont susceptibles d’être classés en tant que titres.
Comme il fallait s’y attendre, Dapper Labs rejette l’idée que Flow est un réseau centralisé et affirme sur son site Web que moins d’un tiers des nœuds de consensus du réseau sont “gérés par une seule entité”.
La collection NFT NBA Top Shot est l’une des collections NFT sur le thème des cartes à collectionner les plus populaires aujourd’hui. Chaque NFT unique représente différents moments emblématiques de l’histoire du basket-ball. Les cartes à collectionner numériques sont arrivées sur le marché fin 2021, et la collection a immédiatement connu un succès massif.
