En cas de faillite, Coinbase pourrait garder les cryptomonnaies de ses clients

L’exchange crypto Coinbase a récemment publié une information concernant les revendications légales des investisseurs particuliers en cas de faillite.

Source: AdobeStock / photo_gonzo

En termes simples, l’information communiquée à la US Securities and Exchange Commission (SEC) implique que Coinbase a le droit de détenir les actifs crypto de ses utilisateurs si la société dépose son bilan.

"En cas de faillite, les actifs cryptos que nous détenons en garde au nom de nos clients pourraient faire l'objet d'une procédure de faillite et ces clients pourraient être traités comme nos créanciers généraux non garantis", peut-on lire dans le document.

La déclaration dans le fichier 10-Q, un document que toutes les sociétés publiques doivent soumettre à la SEC après la fin de leurs trois premiers trimestres fiscaux, a été publiée en même temps que le rapport sur les bénéfices de la société pour le premier trimestre.

Certains utilisateurs cryptos ont noté qu’il s’agit d’un rappel de l'adage bien connu dans le secteur : "pas vos clés, pas vos cryptos" (not your keys, not your coins). L'expression souligne la nécessité de détenir les clés privées associées à vos fonds.

"Les exchanges représentent des tiers qui sont des points de défaillance uniques pouvant succomber à l'erreur humaine, aux piratages et à la coercition gouvernementale", a déclaré Marty Bent, passionné de crypto et écrivain, ajoutant que : 

"Vous devriez éliminer ce risque en prenant le contrôle de votre richesse en détenant vos propres clés."

Pendant ce temps, le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a abordé le sujet de la clause nouvellement ajoutée dans une série de tweets, expliquant que cette information a été divulguée en raison d’une nouvelle règle de la SEC. Il a assuré aux utilisateurs que tous les fonds sont en sécurité et que l'entreprise n'est pas au bord de la faillite.

"Il n’existe aucun risque de faillite, cependant nous avons inclus un nouveau facteur de risque basé sur une exigence de la SEC (SAB 121), nouvellement requise pour les sociétés publiques qui détiennent des actifs cryptos pour des tiers", a déclaré Armstrong.

Armstrong affirme que la divulgation de cette information est logique étant donné que de telles protections juridiques n'ont pas été testées devant les tribunaux pour les actifs cryptos en particulier. Il a ajouté qu'il est peu probable qu'un tribunal considère la propriété des utilisateurs comme la propriété de Coinbase, mais cela reste possible.

Les partisans du “self-custody” affirment que les utilisateurs doivent prendre la responsabilité de leurs clés privées car c'est la raison pour laquelle le Bitcoin a été créé en premier lieu : pour supprimer l’intervention des tiers et des intermédiaires.

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