La future directive des impôts américains pour les cryptomonnaies

Linas Kmieliauskas
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L’U.S. Internal Revenue Service (l’agence du gouvernement fédéral des États-Unis qui collecte l’impôt sur le revenu et des taxes diverses) souhaite publier “prochainement” une nouvelle directive sur la taxation des transactions des cryptomonnaies, selon le commissaire de l’IRS, Charles P. Rettig.

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Il répondait à la lettre bipartisane du membre du Congrès Tom Emmer, conduite par ses co-présidents du Congressional Blockchain Caucus, qui appelle l’IRS à édicter des directives en ce qui concerne la déclaration sur les monnaies numériques.

Dans sa réponse, Rettig a souligné trois domaines sur lesquels l’IRS pourrait établir des directives:

  • méthodes acceptables pour calculer la base de coûts,
  • méthodes acceptables d’assignation des coûts,
  • traitement fiscal des forks.

“Je partage votre conviction que les contribuables méritent des éclaircissements sur les problèmes fondamentaux liés à la taxation des transactions en monnaie virtuelle et ont fait de la directive une priorité pour l’IRS”, a déclaré le commissaire.

Ce serait le premier guide fiscal pour la cryptomonnaie depuis 2014, l’IRS avait alors publié un guide qui traite les actifs numériques comme des biens.

L’institut de recherche sur la crypto Coin Center a exposé six questions auxquelles l’IRS doit répondre pour taxer les transactions en cryptomonnaies:

  • Comment les contribuables devraient-ils distinguer les monnaies virtuelles convertibles des monnaies virtuelles non convertibles et quelle est l’importance de cette distinction aux fins de l’impôt?
  • Comment les contribuables devraient-ils calculer la juste valeur marchande de la monnaie virtuelle?
  • Comment les contribuables peuvent-ils déterminer le coût de base des cessions de monnaies virtuelles?
  • Comment les contribuables devraient-ils justifier la valeur des dons en cryptomonnaies?
  • Comment les contribuables devraient-ils comptabiliser les jetons qu’ils reçoivent d’un fork ou d’un airdrop?
  • Comment les contribuables devraient-ils traiter la cryptomonnaie quand ils font leurs déclarations de renseignements?