Un responsable de la SEC déclare que de nouvelles plateformes crypto pourraient subir les foudres du régulateur

Thomas Julia
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La victoire partielle de Ripple contre la SEC (Security and Exchange Commission) en juillet dernier combinée à une volonté du législateur de faire avancer les choses ont provoqué un grand espoir pour le monde des cryptos outre atlantique, après des mois de mauvaises nouvelles (faillites en série de gros opérateurs en 2022 suivies de nombreuses attaques en justice du gendarme financier américain). Mais la SEC ne semblait pas brisée dans son élan contre le monde des cryptos, en témoigne la divulgation hier de sa demande d’inspection approfondie de Binance. C’est ce qu’ a confirmé David Hirsch, chef de la Crypto Assets and Cyber Unit au sein du gendarme financier américain. De nombreuses poursuites en justice se préparent

De nouvelles accusations en préparation 

David Hirsch s’exprimait le 19 septembre, à l’occasion du Securities Enforcement Forum Central de Chicago. Et il s’est montré on ne peut plus clair. La SEC s’apprête à formuler de nouvelles accusations contre des échanges de crypto-monnaies et des projets de finance décentralisée. “Nous allons continuer à porter ces accusations“, a déclaré Hirsch, soulignant la détermination de l’agence. 

Il a mentionné que ses services sont en train d’enquêter sur plusieurs entreprises qui fonctionnent de manière similaire aux échanges Coinbase et Binance. Il a souligné que les problèmes de conformité au sein de l’industrie s’étendent au-delà de ces deux entités.

Personne n’est à l’abri dans les cryptos et la DeFi 

Hirsch a également déclaré que tous les intervenants du secteur, peu importe leur nature, sont susceptibles d’être dans le collimateur de ses services. L’agence pourrait porter de nouvelles accusations contre les courtiers, les revendeurs, les bourses, les agences de compensation et autres cryptos qui ne font pas les divulgations appropriées ou ne s’inscrivent pas auprès de l’agence. Pour l’instant, aucun nom d’opérateur particulier n’a filtré, mais selon certains médias, après avoir surtout poursuivi des bourses d’échange depuis juin, la SEC aurait aujourd’hui à l’œil les projets de finance décentralisée

Est-ce vraiment la fin de l’hiver des cryptos?

L’attitude de la SEC peut tout de même paraître surprenante si l’on regarde de près les derniers avis rendus par la justice dans sa guerre contre les opérateurs d’échange de cryptos. Lors du jugement rendu en juillet 2023 dans l’affaire l’opposant à Ripple, les médias avaient parlé à l’unisson de défaite pour le gendarme financier américain qui le fragiliserait dans ses autres accusations. De nombreux acteurs du secteur avaient alors évoqué une fin de l’hiver des cryptos. 

Cependant, il faut rappeler que cette victoire n’est que partielle. Le juge a en effet estimé que le jeton XRP ne doit pas être considéré comme un titre financier mais comme une marchandise certes, mais uniquement lorsqu’il est utilisé dans une transaction qui comprend d’autres titres financiers. Si ce n’est pas le cas, alors on peut considérer le XRP comme un titre. Le monde des crypto-lovers s’est peut-être réjoui un peu trop vite. 

Sources: Theblock, Financemagnates, FXstreet