La SEC accuse Titan Capital Management de publicité mensongère

Antoine Palloteau
| 3 min de lecture

La Securities and Exchange Commission (SEC – régulateur financier américain) annonçait dans un communiqué publié hier (21 août 2023) entamer des poursuites à l’encontre de Titan Global Capital Management USA LLC, une société d’investissement FinTech. 

Qu’est ce que la société Titan Capital Management ? 

Titan Global Capital Management est une société de gestion de patrimoine privée basée à New York. Fondée en 2018 par Clayton Gardner, Joe Percoco et Max Bernardy, la société propose une large gamme de services de gestion de patrimoine, notamment la gestion de portefeuille, l’allocation d’actifs, la planification financière et la fiscalité. 

On précisera que Titan Global Capital Management est une société de conseil en investissement enregistrée auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) et est membre de ” l’Autorité de régulation de l’industrie financière “. 

Que lui reproche-t-elle la SEC ? 

Selon l’ordonnance de la SEC, Titan a fait des déclarations trompeuses sur les performances de ses stratégies d’investissement, notamment en annonçant des rendements hypothétiques pouvant atteindre 2 700 % pour sa stratégie Titan Crypto, et ce sur une période allant d’août 2021 à octobre 2022. 

Les publicités de Titan étaient trompeuses parce qu’elles n’incluaient pas d’informations matérielles et comprenaient des conclusions douteuses. Concrètement, Titan basait des projections de performances annuelles sur les résultats de seulement trois semaines. Ces pratiques vont à l’encontre des politiques et procédures requises et des mesures exigées par la règle de commercialisation de la SEC, qui a été modifiée en décembre 2020.

Outre les violations de la règle de commercialisation, l’ordonnance émise par la SEC constate également que Titan (1) a fait ” des déclarations contradictoires aux clients sur la façon dont Titan conservait les actifs crypto ” ; (2) a inclus dans ses accords de conseil aux clients des  “ clauses de non-responsabilité qui ont donné la fausse impression que les clients avaient renoncé à des causes d’action non renonçables contre Titan ” ; et enfin (3), contrairement aux représentations, n’a ” pas adopté de politiques et de procédures concernant les opérations personnelles des employés sur les actifs crypto “.

Enfin, l’ordonnance rapporte que Titan a signalé au personnel de la SEC qu’il n’avait “pas veillé à ce que les signatures des clients soient obtenues pour certains types de transactions sur les comptes des clients” . On notera que la société a accepté de s’occuper des accusations correspondantes.

Une amende salée et perspectives pour la suite 

La société de conseil en investissement a coopéré avec l’autorité financière américaine. Titan reconnaît avoir violé les lois sur la publicité. L’entreprise a accepté l’ordre de cessation et de désistement et a écopé de 192 454 dollars de redressement, des intérêts avant jugement et une amende civile de 850 000 dollars qui seront distribués aux victimes des publicités mensongères.

Osman Nawaz, chef de l’unité chargée des instruments financiers complexes au sein du service de lutte contre la fraude, déclarait :

“Les publicités et les informations fournies par Titan ont donné aux investisseurs une image trompeuse de certaines de ses stratégies. Cette action sert d’avertissement à tous les conseillers pour qu’ils veillent au respect de la réglementation”. 

Mais l’entreprise ne semble pas totalement déboussolée face aux poursuites du gendarme financier. Titan déclare dans un communiqué

“Nous avons pleinement coopéré à l’enquête de la SEC et sommes heureux d’être parvenus à une résolution de ces problèmes. L’ordonnance de la SEC reconnaît la coopération et les efforts correctifs de Titan depuis juillet 2022″.

L’entreprise rappelle en effet qu’elle fait des efforts quant à son alignement avec la réglementation, en ayant engagé un nouveau directeur juridique et un nouveau directeur de la conformité, ainsi que du personnel supplémentaire dans le domaine.

Sources : SEC , Titan