Stablecoins : un accès facilité pour les banques de l’UE

Benoit de Jessey
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La fuite de documents consultés par nos confrères de Coindesk indique que les banques de l’Union européenne (UE) pourront bientôt accéder plus facilement aux stablecoins. Cette initiative de la Commission européenne vise à faciliter la détention d’actifs numériques par les institutions financières, contrastant avec les propositions antérieures qui visaient à en décourager la détention. Cette décision suscite un vif intérêt dans l’industrie et pourrait avoir un impact majeur sur l’adoption des stablecoins dans l’écosystème financier européen. 

Contexte et préoccupations des législateurs

Le Parlement européen avait initialement adopté une position stricte en recommandant que les banques soient tenues de détenir un capital équivalent à chaque euro de crypto-monnaie détenue. Cependant, la Commission européenne souhaite adopter une approche plus nuancée pour promouvoir une réglementation équilibrée qui encourage l’innovation tout en préservant la stabilité financière.

Les législateurs de l’UE s’inquiètent des turbulences potentielles sur les marchés des crypto-monnaies et de leur impact sur le système bancaire commercial. Afin de limiter ces risques, la proposition de la Commission européenne impose une pondération des risques de 1 250 % pour les crypto-monnaies détenues par les banques, signalant ainsi le haut niveau de prudence nécessaire pour gérer ces actifs numériques.

Propositions de la Commission Européenne

La Commission européenne prévoit de réduire la pondération des risques à 250 % pour les stablecoins liés à des actifs non fiduciaires tels que l’or. Cette mesure permettrait aux banques de détenir plus facilement des stablecoins, ouvrant ainsi de nouvelles opportunités pour les transactions et les services financiers basés sur ces actifs numériques stables.

De plus, les actifs tokenisés et les stablecoins adossés à des devises fiduciaires, tels que le dollar américain, seraient traités de la même manière que les instruments sous-jacents, à moins qu’il n’y ait un risque de crédit ou de marché supplémentaire. Ces propositions reflètent l’orientation de la réglementation à venir sur les marchés des crypto-actifs (MiCA) de l’UE, qui entrera en vigueur en juillet 2024 et réglementera les émetteurs de stablecoins en exigeant des réserves appropriées.

Cadre réglementaire et supervision renforcée

La Commission européenne souligne l’importance d’un cadre réglementaire solide pour faire face aux risques associés aux crypto-monnaies détenues par les banques. Des mesures de supervision renforcées seront mises en place pour vérifier que les banques gèrent correctement les risques liés à la détention de crypto-monnaies, notamment en ce qui concerne la cybersécurité, le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et les problèmes de valorisation. 

En fournissant un cadre réglementaire équilibré, l’UE aspire à stimuler la croissance économique et à renforcer la position de l’Europe en tant que leader dans le domaine des technologies financières. C’est grâce à ce type d’initiatives que de grands noms de la crypto ont quitté les Etats-Unis pour venir s’installer en UE, à l’image de OKX à Paris ou encore de Coinbase, Circle ou Binance.

L’avenir des banques de l’UE et des actifs numériques est étroitement lié, et ce projet représente potentiellement une étape importante vers une intégration harmonieuse des crypto-monnaies dans le système financier européen. En témoignent par exemple le stablecoin créé par la Société Générale, ou l’intérêt de la National Australia sur le même sujet.