Un nombre croissant d’entreprises cryptos américaines choisissent de migrer aux Bermudes

Sead Fadilpašić
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Alors que la réglementation des actifs numériques aux États-Unis reste floue, un nombre croissant de sociétés cryptos recherchent des juridictions alternatives et les Bermudes sont devenus une destination privilégiée pour certaines grandes entreprises.

Cependant, les experts préviennent qu’une relocalisation aux Bermudes n’est qu’une solution temporaire tant que les problèmes sous-jacents aux États-Unis ne sont pas résolus efficacement.

L’un des plus importants exchanges cryptos a récemment annoncé l’implantation d’une filiale aux Bermudes.

En avril, Coinbase avait annoncé avoir reçu une licence en vertu du Digital Asset Business Act de la Bermuda Monetary Authority (BMA), déclarant que,

“Les Bermudes ont été l’un des premiers centres financiers à adopter une réglementation exhaustive pour les actifs numériques […] et son environnement réglementaire est connu depuis longtemps pour son haut niveau de rigueur, de transparence, de conformité et de coopération.”

Coinbase a ajouté qu’il avait choisi les Bermudes en raison de la réputation sans faille de la BMA, considéré comme “un régulateur financier très respecté et expérimenté” entretenant des relations étroites avec d’autres agences de réglementation dans le monde.

“Ce que Coinbase a reconnu, et c’est ce que beaucoup d’autres entreprises ont reconnu, c’est que nous avons un environnement réglementaire adéquat”, a déclaré le Premier ministre des Bermudes, E. David Burt, lors du Consensus 2023 au Texas, aux États-Unis, comme l’a rapporté CoinDesk.

“C’est, comme je l’ai dit, une course vers le somment pour la réglementation, et les Bermudes ont prouvé qu’ils pouvaient le faire.”

La décision de Coinbase intervient à un moment où elle fait face à des difficultés juridiques avec la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. En mars, le régulateur a délivré un avis Wells à l’exchange, une mesure qui précède généralement une action coercitive.

Fin avril, Coinbase a annoncé avoir déposé une plainte contre la SEC pour obtenir la clarté dont il avait besoin.

Et la direction choisie par Coinbase peut influencer d’autres entreprises. Les Bermudes seront “certainement une destination privilégiée par les entreprises qui choisissent de déménager. Et elles peuvent commencer par tester les eaux comme l’a fait Coinbase”, a déclaré Phil Berg, chef du département des entreprises du cabinet d’avocats Otterbourg, comme l’a rapporté The Block.

La répression américaine a rendu d’autres juridictions plus attrayantes

Les Bermudes ont promulgué le Digital Asset Business Act en 2018 comme base légale pour réglementer les entreprises d’actifs numériques. Il établit des règles pour l’émission, la vente et le rachat d’actifs numériques, ainsi que pour l’exploitation d’un exchange ou un fournisseur de services de paiement utilisant des actifs numériques, a déclaré la BMA.

Outre Coinbase, les Bermudes ont accordé des licences à l’émetteur de l’USDC, Circle, ainsi qu’à Block et sa filiale Cash App.

“C’est un peu ironique que nous fassions l’éloge de la réglementation alors que tout le concept de crypto était initialement la décentralisation et l’absence d’institution de confiance”, a déclaré Berg.

“Mais les sanctions dont nous avons été victimes de la part des régulateurs aux États-Unis, le refus de réglementer et l’incapacité à adopter des lois ont contribué à rendre une juridiction avec une certaine clarté réglementaire plus attrayante.”

Le directeur de la conformité de Bitstamp USA, Thomas Hook, a cependant déclaré à The Block que bien que la relocalisation vers des lieux comme les Bermudes et les Bahamas puissent être une solution attrayante à court terme en réponse aux problèmes de réglementation, elle présente des inconvénients à long terme :

“Bien que la licence offshore présente des avantages commerciaux d’un point de vue mondial, ce n’est pas une solution à long terme pour répondre aux besoins des clients basés aux États-Unis. Si vous voulez desservir le marché américain, vous devez travailler avec les régulateurs américains.”