Une victoire de LBRY Credits contre la SEC suscite l’espoir au sein de la communauté XRP

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a intenté plusieurs actions contre des projets et entreprises cryptos, affirmant que la majorité d’entre eux se livraient à la vente de titres non enregistrés. En novembre de l’année dernière, la SEC avait gagné un procès contre LBRY Credits, le juge ayant décidé que le jeton LBC était un contrat d’investissement. Cependant, le juge a précisé que la décision n’incluait pas les ventes sur le marché secondaire, ce qui constitue une victoire pour la communauté LBRY.

Une victoire majeure de LBRY Credits contre la SEC

L’avocat John Deaton est parvenu à persuader le juge sur un point important du procès LBRY contre la SEC. Le jugement rendu en faveur de la SEC en novembre dernier aurait pu donner à l’organisme de régulation une légitimité sur le marché secondaire des cryptomonnaies. À cet effet, la SEC a demandé au juge du tribunal de district du New Hampshire de clarifier l’injonction interdisant la vente de LBRY.

L’argument de M. Deaton s’articulait autour de précédentes actions en justice intentées par la SEC. Il s’est référé à un document écrit par l’avocat spécialisé dans les contrats commerciaux, Lewis Cohen, qui a évalué tous les procès relatifs aux titres déposés aux États-Unis depuis le procès de la SEC contre Howey. Aucun de ces procès n’a jugé l’actif sous-jacent comme étant un titre.

Deaton a fait valoir que la SEC s’était abstenue d’apporter une distinction entre la direction de la société, les utilisateurs et le jeton, dans le but d’éviter de fournir des éclaircissements pour LBC. Après avoir entendu les arguments de Deaton, le juge a décidé que l’ordonnance rendue en novembre ne s’appliquait pas aux ventes sur le marché secondaire.

Cette décision pourrait-elle avoir un impact positif sur le procès de Ripple ?

La SEC a intenté un procès similaire contre Ripple et ses dirigeants en décembre 2020. Le régulateur estime que le XRP est une valeur mobilière, et que ses dirigeants se sont engagés dans une offre de titres non enregistrée.

Le jugement rendu dans l’affaire LBRY contre SEC pourrait jouer en faveur de Ripple, car la communauté XRP estime que cela signifie que XRP n’est pas non plus une valeur mobilière.

D’autres utilisateurs ont également déclaré que ce jugement pourrait forcer la SEC à conclure un accord avec Ripple. La communauté XRP a également remercié Deaton pour ses efforts dans l’affaire Ripple contre SEC.

Pour la SEC, la majorité des cryptomonnaies sont des titres

Le jugement pourrait également modifier la conviction de la SEC selon laquelle la majorité des cryptomonnaies sur le marché sont des valeurs mobilières. Le président de la SEC avait précédemment déclaré que Bitcoin était le seul actif crypto pouvant être classé comme une marchandise.

La SEC a récemment engagé une action en justice contre le prêteur de crypto en faillite Genesis et l’exchange Gemini, affirmant que le produit Gemini Earn est un titre. Les utilisateurs du produit Gemini Earn ont été dans l’impossibilité de récupérer leurs fonds après que Genesis a arrêté les retraits et a ensuite déposé le bilan.

Après le dépôt de la plainte, le cofondateur de Gemini, Tyler Winklevoss, a critiqué la SEC, affirmant que les représentants de l’exchange avait contacté le régulateur pour discuter du statut de Gemini Earn sans succès. a communauté LBRY a également critiqué la SEC pour l’absence de collaboration avec les acteurs de l’industrie crypto.

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