La SEC enquête sur le créateur de Bored Ape Yacht Club et les caractéristiques de ses NFT
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a lancé une enquête sur Yuga Labs, l’entité derrière la populaire collection de NFT Bored Ape Yacht Club, concernant la vente de ses NFT et jetons numériques.
L’organisme de réglementation cherche à savoir si certains NFT de Yuga Labs s’apparentent à des actions et devraient donc suivre les mêmes règles de divulgation, a rapporté Bloomberg, citant une source qui a préféré rester anonyme car l’enquête est privée.
La SEC examine par ailleurs la distribution par Yuga Labs d’ApeCoin, la cryptomonnaie affiliée au Bored Ape Yacht Club qui est sur le point de devenir la monnaie native d’Otherside, le jeu métavers de Yuga Labs.
“On sait bien que les décideurs et les régulateurs ont cherché à en savoir plus sur ce nouveau monde qu’est le web3. Nous espérons nous associer au reste de l’industrie et aux régulateurs pour définir et façonner cet écosystème en plein essor”, a déclaré Yuga Labs en réponse.
L’article de Bloomberg précise que la SEC n’a accusé Yuga Labs d’aucun acte répréhensible et que l’ouverture d’une enquête ne signifie pas que l’agence poursuivra l’entreprise.
Lancée en 2021, Yuga Labs a évolué pour devenir l’un des plus grands acteurs de l’industrie de la crypto et du web3. En dehors de BAYC, d’autres collections de NFT de Yuga ont également rencontré le succès, notamment le spin-off Mutant Ape Yacht Club et les NFT Otherside de BAYC.
La SEC examine le marché des NFT dans son ensemble
Le président de la SEC, Gary Gensler, enquête depuis longtemps sur le marché des cryptomonnaies pour s’assurer qu’il respecte la réglementation. Il a par le passé affirmé que certains crypto-actifs présentaient des caractéristiques de valeurs mobilières, ce qui les obligerait alors à être enregistrés auprès de l’agence avant de pouvoir émettre des jetons.
Le plus gros dossier de la SEC contre le marché des cryptomonnaies concerne le XRP de Ripple. L’agence affirme que Ripple a levé 1,3 milliard de dollars en vendant du XRP par le biais de transactions de titres non enregistrées, une affirmation que Ripple dément.
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L’agence a récemment lancé une vaste enquête sur le marché des NFT, ce qui inclut également les places de marché NFT. Dans le cadre de cette enquête, la SEC examine les NFT dits fractionnés, où un NFT est divisé en fractions pour être vendu individuellement.
La question juridique cruciale de cette affaire est de savoir si les NFT entrent oui ou non dans la catégorie des valeurs mobilières. Pour le déterminer, la SEC utilise le test dit de Howey, qui considère généralement qu’un actif est une valeur mobilière s’il implique des investisseurs finançant une société dans l’intention de profiter des efforts fournis par les dirigeants de l’organisation.
BAYC a connu dans le même temps une hausse significative du volume de ses ventes et du nombre d’acheteurs et de vendeurs. Selon les données de CryptoSlam, le volume des ventes de BAYC a atteint 1,6 million de dollars, soit une augmentation de plus de 96 % au cours de la dernière journée. Cette flambée intervient après que la collection a réalisé un plongeon en ce qui concerne son volume d’échange.
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