Comment MiCA peut faire de l’Europe un hub mondial pour les actifs numériques

Benoit de Jessey
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Par rapport au reste du monde, l’Europe se positionne pour devenir un acteur majeur grâce à l’adoption de la réglementation sur les marchés des crypto-actifs, plus connue sous le nom de MiCA. Cette réglementation, qui est la première du genre à l’échelle mondiale, pourrait transformer l’Europe en un hub mondial pour la crypto-monnaie.

MiCA : Un tournant réglementaire pour la crypto-monnaie en Europe 

Adoptée par le Parlement européen en avril 2023, la réglementation MiCA vise à réguler les crypto-actifs qui ne sont pas couverts par les réglementations financières européennes existantes. Elle vise à créer un cadre réglementaire européen équilibré pour protéger les investisseurs européens. 

MiCA impose une licence obligatoire pour les fournisseurs de services de crypto-actifs (CASPs), avec des exigences similaires à celles du régime de licence facultatif pour les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en France. Les fournisseurs agréés en vertu de la réglementation MiCA pourront bénéficier du passeport européen et fournir leurs services dans tous les pays de l’UE. 

Les implications de MiCA pour l’industrie de la crypto-monnaie 

L’impact de MiCA sur l’industrie de la crypto-monnaie est considérable. Les échanges de crypto-monnaies et les fournisseurs de portefeuilles devront obtenir une licence, et les émetteurs de stablecoins devront détenir des réserves appropriées. 

Cependant, MiCA exclut les tokens non fongibles (NFTs) et la finance décentralisée (DeFi) de son champ d’application, à moins qu’ils ne répondent à certains critères mentionnés dans le texte. La Commission européenne sera chargée de revoir les développements en relation avec ces aspects et d’évaluer la nécessité de proposer un régime spécifique en relation avec les NFTs et la DeFi. 

MiCA et l’avenir de la crypto-monnaie en Europe 

L’introduction de MiCA pourrait servir de catalyseur pour attirer à la fois les startups et les entreprises établies, créant ainsi un environnement de concurrence saine. L’Europe pourrait devenir un hub attractif pour les entreprises de crypto-monnaie, grâce à un cadre réglementaire clair et robuste.

C’est d’ailleurs le cas de plusieurs entreprises ayant « fui » la réglementation floue des Etats-Unis pour privilégier l’UE, à l’image de Circle, Coinbase, Gemini ou encore Tether et Binance. 

De plus, MiCA pourrait influencer la réglementation de la crypto-monnaie à l’échelle mondiale. D’autres pays, comme le Royaume-Uni, l’Australie et Hong Kong, pourraient suivre l’exemple de l’Europe en adoptant des réglementations similaires.

En ce qui concerne les prochaines étapes, MiCA entrera en vigueur en juillet 2023 et sera applicable 18 mois plus tard, à partir de janvier 2025. Les normes techniques d’application et les lignes directrices qui préciseront la mise en œuvre de certaines dispositions de la réglementation seront publiées par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) avant l’entrée en application du texte. 

L’adoption de MiCA marque donc un tournant majeur dans l’industrie de la crypto-monnaie en Europe. En établissant un cadre réglementaire clair et robuste pour les crypto-actifs, MiCA a le potentiel de transformer l’Europe en un hub mondial pour la crypto-monnaie. Bien que certaines questions demeurent, notamment en ce qui concerne les NFTs et la DeFi, l’impact potentiel de MiCA sur l’industrie de la crypto-monnaie est indéniable. À mesure que la réglementation entrera en vigueur, il sera intéressant de voir comment l’Europe et le reste du monde s’adapteront à ce nouveau paysage réglementaire. 

Sources : AMF, UE