Le juge demande à Ripple de remettre de précieux documents à la SEC

Charles Ledoux
| 2 min read

La juge demande à Ripple de remettre les documents sur son état financier à la SEC.

Ripple doit remettre des documents confidentiels à la SEC

Alors que Ripple avait connu une victoire partielle contre la SEC l’année dernière, la tendance s’est inversée ce lundi.

En effet, comme l’indique un rapport de la juge Sarah Netburn, la SEC a gagné le droit de recevoir les rapports financiers de Ripple Labs de l’année 2022-2023.

En somme, le juge demande à Ripple de produire ses rapports et de “produire ses contrats post-réclamation.”

« À ce stade, la Cour ne voit aucune base pour court-circuiter cette enquête en refusant l’accès à des informations facilement disponibles qui pourraient être probantes au stade de la réparation. La Cour n’est pas convaincue que la production de ces contrats entraînera un « mini-procès » impropre ou coûteux.” a écrit Netburn.

Néanmoins, Ripple Labs s’est défendu en déclarant que ces rapports étaient “hautement confidentiels”.

« Ripple semble être d’accord avec cette déclaration de droit, mais soutient que ses contrats n’obligent pas les parties à une transaction claire. La controverse devant cette Cour est de savoir si Ripple doit répondre à cette demande et non pas quel poids attribuer à la réponse de Ripple », a déclaré le document.

Bientôt la fin du procès ?

La SEC reprend donc la main avant les prochaines dates cruciales dans le cadre de cette affaire qui remonte maintenant à plus de trois ans.

« Étant donné que la SEC a fait une preuve suffisante que ces informations peuvent aider la Cour à élaborer son recours, Ripple doit répondre à la demande de renseignements. »est-il écrit.

Le 13 mars et 12 avril prochain, respectivement, la SEC et Ripple devront rendre leur recour.

Pour finir, le 19 avril, la SEC devra répondre de ces recours et donner son verdict final.

Même si le PDG de Ripple, qui s’est récemment fait dérober plus de 112 millions de dollars en jetons XRP, était confiant quant à l’issue de cette affaire, rien n’est toujours certain.

Par ailleurs, Brad Garlinghouse a également qualifié la SEC de « très hostile ».

« Nous continuerons à nous battre avec acharnement pour défendre cette affaire afin que le secteur puisse obtenir la clarté nécessaire qu’il mérite pour aller de l’avant et prospérer. La Cour a décidé d’obliger la SEC à prouver ses affirmations. Nous sommes convaincus qu’en fin de compte, toutes les plaintes de la SEC seront rejetées », a déclaré Stuart Alderoty, l’avocat principal de la société Ripple.

Néanmoins, des retraits massifs après cette décision prouvent qu’une inquiétude resurgit.


Source : DeCrypt


Sur le même sujet :