La SEC ne fera pas appel dans l’affaire Grayscale : Bonne nouvelle pour les ETF Bitcoin ?

Siméon Allegaert
| 3 min de lecture

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Depuis sa fondation en 2013, la firme d’investissement Grayscale a réussi à se hisser dans une position dominante au sein de l’écosystème crypto. Cette dernière, qui a très largement contribué à l’adoption de la technologie blockchain auprès des acteurs institutionnels, a fait face aux attaques juridiques de Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.

Il a récemment été annoncé que le gendarme financier américain ne fera pas appel d’une décision de justice selon laquelle il aurait eu tort de rejeter la demande de Grayscale visant à créer un fonds négocié en bourse (ETF) de Bitcoin au comptant. Comme nous allons le voir au cours de cet article, cette nouvelle pourrait avoir un impact positif sur les prix du secteur crypto.

La SEC ne fera pas appel dans l’affaire Grayscale : Bonne nouvelle pour les ETF Bitcoin ?


Dans le courant du mois d’août 2023, la cour d’appel du district de Columbia, à Washington, a jugé que la Securities and Exchange Commission avait injustement écarté le projet d’ETF Bitcoin de Grayscale.

Le raisonnement de la cour d’appel fédérale est le suivant : dans la mesure où la SEC a autorisé la négociation des ETF à terme sur le Bitcoin, il lui est impossible de rejeter de manière catégorique les produits financiers au comptant. Alors qu’elle avait jusqu’au samedi 14 octobre pour faire appel de cette décision, la SEC a fait le choix de s’abstenir. Selon les commentaires de certains observateurs, ce revirement pourrait être un signe avant-coureur de l’approbation d’un ETF Bitcoin au comptant par l’agence de régulation américaine dans les deux mois à venir.

Il apparait comme crucial de souligner que cette abstention n’implique pas que la demande de Grayscale concernant un ETF Bitcoin au comptant sera nécessairement approuvée. La firme d’investissement bénéficiera cependant d’un nouvel examen de sa demande par la SEC. De son côté, l’agence de régulation américaine sera en mesure de formuler à nouveau un rejet, à condition qu’il soit appuyé par de nouveaux éléments.

Pour rappel, le terme ETF désigne un support d’investissement conçu pour suivre la performance d’un actif spécifique ou d’un groupe d’actifs. Il permet ainsi aux investisseurs de se positionner sur le Bitcoin sans acheter l’actif réel. Néanmoins, il existe une distinction notable entre les différents types d’ETF.

Un ETF Spot Bitcoin est en relation directe avec le prix actuel du BTC. Dans le cadre de cet ETF, il serait théoriquement possible d’acheter des bitcoins au prix du marché et de les conserver. Dans le même temps, un ETF Bitcoin à terme permet aux investisseurs de spéculer sur le prix du Bitcoin dans un avenir plus ou moins proche, sans que le fonds ne détienne de BTC.

La décision de la SEC de ne pas faire appel du verdict en faveur de Grayscale pourrait correspondre à une bonne nouvelle pour l’ensemble des autres acteurs qui cherchent actuellement à créer un ETF Bitcoin au comptant. C’est notamment le cas de BlackRock, Invesco et WisdomTree qui ont multiplié les demandes d’approbation auprès de la SEC.

Graphique sur la période journalière pour le Bitcoin (BTC) — Source : CoinMarketCap

Face aux éléments précédemment évoqués, le cours du Bitcoin a enregistré une hausse notable de 1,31 % dans les dernières 24 heures. Ce mouvement à la hausse a tiré le prix du BTC jusqu’au seuil de 27 204,97 dollars. D’après les données de CoinMarketCap, le volume de trading du Bitcoin sur la période journalière se situe aux alentours de 7,76 milliards de dollars, ce qui correspond à une progression de 46,52 % en comparaison avec les données de la veille.


Source : Decrypt


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