CACEIS décroche le statut PSAN auprès de l’Autorité des Marchés Financiers

Benoit de Jessey
| 3 min read

Au sein de l’industrie crypto, la régulation et la sécurité sont devenues des préoccupations majeures. Les institutions financières traditionnelles, longtemps restées en marge de cette révolution numérique, commencent à s’impliquer activement, cherchant à combiner leur expertise éprouvée avec les nouvelles opportunités offertes par la blockchain et les actifs numériques. Un exemple récent et notable de cette tendance est l’approbation par l’Autorité des marchés financiers (AMF) en France de CACEIS, l’entité de services aux actifs de Crédit Agricole et Santander, pour fournir des services de garde de crypto-monnaies.

CACEIS

CACEIS est une institution financière de premier plan avec 4.581 milliards d’actifs en conservation et 2.405 milliards sous administration. La société a longtemps montré un intérêt pour le secteur de la crypto-monnaie. Cette approbation de l’AMF marque une étape importante dans la réalisation de cet intérêt, permettant à CACEIS de fournir des services de garde pour les actifs numériques, un élément essentiel de l’infrastructure de la crypto-monnaie.

L’approbation de l’AMF

L’approbation de l’AMF, obtenue le 20 juin, est une reconnaissance importante de la capacité de CACEIS à fournir des services de garde de crypto-monnaies en toute sécurité et conformément à la réglementation.

Cela place CACEIS parmi un groupe restreint d’institutions financières traditionnelles, telles que la filiale de la Société Générale « SG-Forge » ou AXA Investment Managers, qui ont été reconnues sous l’un des cadres réglementaires les plus avancés pour la crypto-monnaie en Europe. Avec Delubac & Cie, CACEIS devient la 3e banque française à obtenir le statut de PSAN.

Le cadre réglementaire français et européen

La France a été l’un des premiers pays européens à adopter une réglementation complète pour la crypto-monnaie, avec la loi Pacte de 2019 et le statut de Prestataire de Services sur Actifs Numériques (PSAN), puis PSAN renforcé. L’enregistrement auprès de l’AMF est obligatoire pour ceux qui fournissent des services de garde, d’échange ou de trading de crypto-monnaies. Ce cadre réglementaire a été renforcé par l’adoption de la réglementation MiCA par l’Union européenne, qui entrera en vigueur en 2024. 

Implications pour le secteur financier traditionnel

L’approbation de CACEIS par l’AMF est un signe de l’intérêt croissant des institutions financières traditionnelles pour la crypto-monnaie. Cela pourrait encourager d’autres institutions à suivre le même chemin, contribuant à une plus grande intégration de la crypto-monnaie dans le système financier traditionnel. C’est d’ailleurs le cas pour certains institutionnels de renoms, à l’image de Blackrock, Invesco ou encore Valkyrie qui ont tous déposé une demande d’ETF Bitcoin auprès de la SEC américaine. 

L’approbation de CACEIS par l’AMF est une étape importante pour la régulation de la crypto-monnaie en France. Elle souligne l’importance de la sécurité et de la réglementation dans ce secteur en pleine croissance, tout en montrant que les institutions financières traditionnelles peuvent jouer un rôle significatif dans l’écosystème de la crypto-monnaie. Alors que le cadre réglementaire continue d’évoluer, tant au niveau national qu’européen, il sera intéressant de voir comment d’autres institutions financières s’adapteront et participeront à cette révolution numérique. 

Source : AMF