Coinbase cherche à faire rejeter la plainte de la SEC dans son intégralité
Depuis quelques années, et spécifiquement aux Etats-unis, la réglementation crypto demeure un terrain contesté. Coinbase, l’une des plus grandes plateformes d’échange de cryptomonnaies, se trouve actuellement au cœur d’une bataille juridique avec la Securities and Exchange Commission (SEC) et va tenter de faire rejeter la plainte de la SEC.
Plainte de la SEC
La Securities and Exchange Commission (SEC) a porté plainte contre Coinbase le 6 juin 2023, accusant la plateforme d’échange de cryptomonnaies de vendre des titres non enregistrés et de fonctionner en tant qu’exchange non enregistré. Cette action en justice a mis en lumière les tensions croissantes entre les régulateurs et l’industrie de la cryptomonnaie, et a suscité un débat sur la manière dont les lois existantes s’appliquent à cette nouvelle forme d’actifs. En réponse, Coinbase a exprimé sa confiance dans sa position, avec son directeur juridique, Paul Grewal, déclarant publiquement qu’ils s’attendent à gagner le procès.
« Je veux être très clair. Nous pensons que nous pouvons gagner. Nous nous attendons à gagner. »
Paul Grewal, Chief Legal Officer, Coinbase
Les arguments de Coinbase
Selon son directeur juridique, Coinbase a déposera le 4 Août une motion demandant au tribunal de rejeter la plainte de la SEC dans son intégralité. La société a souligné plusieurs arguments clés dans sa défense, notamment qu’elle n’a pas listé de titres sur sa plateforme et que la SEC n’a pas l’autorité réglementaire sur les échanges de cryptomonnaies. De plus, Coinbase a mis en avant les messages contradictoires des autorités réglementaires concernant le statut légal des cryptomonnaies.
La SEC, de son côté, a réfuté ces arguments, affirmant que Coinbase était consciente de ses violations présumées des lois sur les valeurs mobilières. La position ferme de la SEC et la réponse déterminée de Coinbase ont mis en évidence les défis et les incertitudes qui entourent la réglementation des cryptomonnaies, et ont souligné l’importance de cette affaire non seulement pour Coinbase mais aussi pour l’ensemble de l’industrie de la cryptomonnaie.
Enjeux et implications
La classification des cryptomonnaies comme Ether (ETH) en tant que commodités (commodity) ou titres (security) reste un sujet de débat, avec des déclarations contradictoires de la part de la SEC et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Cette affaire pourrait avoir des répercussions sur l’ensemble de l’industrie de la cryptomonnaie, influençant la manière dont les cryptomonnaies sont réglementées à l’avenir. Car au-delà de ce procès spécifique, Coinbase et d’autres acteurs cherchent à obtenir une clarté réglementaire dans l’espace crypto, comme c’est d’ores et déjà le cas au sein de l’Union Européenne avec MiCa, aux Emirats Arabes Unis ou encore à Hong-Kong.
La bataille juridique entre Coinbase et la SEC n’est pas simplement un différend isolé. Elle symbolise une lutte plus vaste pour la clarté et la cohérence dans la réglementation des cryptomonnaies. Les arguments avancés par Coinbase et la réponse de la SEC mettent en évidence les défis inhérents à l’application de lois écrites bien avant l’avènement d’Internet à un domaine aussi novateur que la cryptomonnaie. Quelle que soit l’issue de ce procès, il est clair que la quête de réglementations sensées et claires continuera à être au cœur des préoccupations de l’industrie.
Source : Paul Grewal
