Ripple vs SEC: le dénouement approche?
De la mauvaise foi, pure et simple? C’est en tous cas ce Brad Garlinghouse reproche aux autorités financières américaines, au premier rang desquels la SEC. Dans une vidéo publiée sur son compte Twitter, Le CEO de Ripple, s’est exprimé sans tabous et a concédé que le procès qui oppose sa société au gendarme financier américain est sur le point de toucher à sa fin.
Ripple versus la SEC: un dénouement?
En décembre 2020, la SEC déposait une plainte contre Ripple, alléguant que l’entreprise avait effectué une offre non enregistrée de titres financiers, en référence au token XRP.
Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, a exprimé son mécontentement envers la SEC dans une vidéo sur Twitter, affirmant que, concernant la régulation:
L’agence a sciemment créé de la confusion
Et d’ajouter que cette confusion, après l’avoir produite, la SEC chercherait à la maintenir.
Garlinghouse a souligné qu’ avant le plainte, il avait répondu à toutes les questions de la SEC et qu’il n’avait jamais été suggéré que XRP était un titre.
Il s’est aussi inquiété face de la position de la SEC vis-à-vis l’industrie, qu’il voit comme une menace pour l’innovation aux États-Unis.
Les documents Hinman: quelles implications ?
Les fameux “documents Hinman” sont devenus un point clef du débat. Ils font référence à un discours prononcé par William Hinman, alors directeur de la Division des finances des sociétés de la SEC, où il suggérait que certains actifs numériques, comme l’Ethereum, ne sont pas des titres.
Si certains observateurs estiment que ces documents n’ont pas d’impact sur le procès, d’autres soulignent au contraire qu’ils mettent en lumière les liens étroits entre les régulateurs et les entreprises privées, et pourraient éroder la crédibilité de la SEC.
Défense de Ripple et implications pour l’industrie
Ripple a plaidé pour une “notification équitable”, arguant que la SEC ne lui avait pas fourni un préavis suffisant avant de l’accuser de fraude en matière de titres en décembre 2020.
Les documents Hinman pourraient soutenir cet argument, ce dernier ayant semé la confusion sur le marché et entravé la capacité des participants à déterminer ce qui constitue un titre.
Alors que le procès entre Ripple et la SEC touche à sa fin, d’autres entreprises du secteur sont dans le viseur de la SEC.
En ce mois de juin 2023, l’agence a, coup sur coup, déposé des plaintes contre Binance et Coinbase, les deux plus grandes bourses de cryptomonnaies centralisées.
L’issue du procès déterminera l’avenir de Ripple et le statut du XRP, tout en créant un précédent juridique pour les régulateurs américains.
Le statut, notamment, des cryptoactifs, est – par comparaison avec la compréhension qu’en ont les européens au travers de MiCA – bien nébuleux Outre Atlantique.
Sources: Twitter
