Les utilisateurs belges de Binance sauvés par une entité polonaise
Binance a récemment annoncé qu’elle continuerait à servir ses clients en Belgique via une entité enregistrée en Pologne. Cette décision fait suite à un ordre de la Financial Services and Markets Authority (FSMA) de Belgique, qui avait exigé que Binance cesse ses opérations dans le pays en raison de violations réglementaires.
Binance Belgique : un défi réglementaire
La Belgique, par l’intermédiaire de sa Financial Services and Markets Authority (FSMA), a jeté un froid sur les activités de Binance en émettant un ordre de cessation des activités de la plateforme dans le pays. La FSMA a invoqué des violations des réglementations locales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, mettant ainsi en lumière les défis réglementaires croissants auxquels sont confrontées les plateformes de cryptomonnaies en Europe. Cette décision a été d’autant plus significative qu’elle a été prise dans un contexte où plusieurs pays européens renforcent leur surveillance des activités liées aux cryptomonnaies.
« Nous sommes déçus d’apprendre que la FSMA en est arrivée à cette décision malgré nos conversations en cours. Nous examinons les détails de leur avis et continuerons de travailler en collaboration avec les régulateurs en Belgique et dans le monde entier, conformément à nos obligations »
Porte-parole de Binance
La FSMA a néanmoins suggéré que Binance pourrait opérer en Belgique via une « entité juridique régie par le droit d’un autre État membre de l’Espace économique européen (EEE) dûment autorisée par son État membre d’origine ». Cette ouverture réglementaire a offert à Binance une voie de contournement, qu’elle a habilement exploitée.
Les utilisateurs belges sauvés in-extremis par une entité polonaise
Pour évoluer au sein de ce labyrinthe réglementaire, Binance a déployé une stratégie ingénieuse : l’utilisation de son entité polonaise, Binance Poland, afin de continuer à servir ses clients belges. Cette entité est enregistrée auprès des autorités réglementaires polonaises et se conforme aux obligations réglementaires belges en redirigeant ses utilisateurs vers cette structure. Ce faisant, Binance a non seulement respecté la lettre de la loi mais a également démontré une agilité et une réactivité remarquables face aux défis réglementaires.
Conséquences pour les utilisateurs belges
Les utilisateurs belges de Binance ne sont pas laissés pour compte dans cette stratégie. En effet, ils devront simplement se conformer aux exigences de KYC (Know Your Customer) spécifiques à la Pologne pour continuer à utiliser les services de la plateforme. Cela peut inclure la soumission de documents d’identification supplémentaires ou d’autres informations en conformité avec les réglementations polonaises. En acceptant les termes d’utilisation de Binance Poland, les utilisateurs belges pourront continuer à accéder aux services de la plateforme sans interruption, tout en se conformant aux exigences réglementaires de leur propre pays.
La décision de Binance de servir les utilisateurs belges via une entité polonaise s’inscrit dans un contexte plus large de défis réglementaires en Europe. Binance a retiré sa demande de licence en Allemagne et a fini par quitter les Pays-Bas. Par ailleurs, l’Union européenne prévoit de mettre en place une réglementation uniforme des actifs numériques, connue sous le nom de MiCA, d’ici 2024.
La manœuvre de Binance en Belgique est un exemple de la manière dont les entreprises de cryptomonnaies peuvent utiliser des stratégies juridiques et réglementaires pour continuer à opérer dans des juridictions restrictives.
Source : Binance
