Grayscale remporte son procès face à la SEC, le bitcoin repart à la hausse
Dans un jugement à la portée historique, Grayscale Investments a remporté une victoire majeure contre la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC), ouvrant potentiellement la voie à la première introduction d’un fonds négocié en bourse (ETF) basé sur le Bitcoin aux États-Unis.
Rappel des faits
Grayscale Investments, société de gestion d’actifs spécialisée dans les cryptomonnaies, a longtemps cherché à convertir son produit phare, le Grayscale Bitcoin Trust (GBTC), en un fonds négocié en bourse (ETF) basé sur le Bitcoin. Le GBTC, qui détient actuellement environ 16,2 milliards de dollars d’actifs sous gestion, permet aux investisseurs d’acquérir une exposition au Bitcoin sans avoir à détenir la cryptomonnaie elle-même. Cependant, la SEC avait initialement rejeté cette demande en juin 2022, arguant que les produits basés sur le Bitcoin étaient vulnérables à la manipulation du marché. Cette décision était d’autant plus controversée que la SEC avait déjà approuvé des ETF basés sur des contrats à terme de Bitcoin, créant ainsi une apparente incohérence dans sa réglementation.
La décision judiciaire
Le 29 août 2023, la Cour d’appel des États-Unis a rendu un jugement en faveur de Grayscale, ordonnant à la SEC de réexaminer sa décision.
La cour a estimé que la SEC n’avait pas fourni d’explication cohérente pour le refus de la demande de Grayscale, qualifiant cette décision d’« arbitraire et capricieuse ». La cour a notamment souligné que la SEC avait échoué à expliquer pourquoi elle avait approuvé des ETF basés sur des contrats à terme de Bitcoin tout en rejetant celui de Grayscale, qui est basé sur le marché au comptant du Bitcoin. Suite à cette décision, Michael Sonnenshein, PDG de Grayscale, a exprimé sa gratitude envers les investisseurs et a indiqué que l’équipe juridique de Grayscale examinait activement l’opinion de la cour pour déterminer les prochaines étapes.
Réaction du marché
La nouvelle de la victoire de Grayscale a eu un impact immédiat sur les marchés des cryptomonnaies. Le prix du Bitcoin a connu une hausse significative, dépassant les 27 000 dollars et atteignant même brièvement les 28 000 dollars.
Ce n’était pas seulement le Bitcoin qui a bénéficié de cette nouvelle car d’autres actifs numériques tels que Ethereumet XRP ont également vu leur valeur augmenter.
Par ailleurs, les actions de Coinbase, la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies aux États-Unis, ont grimpé de plus de 13%, tandis que les entreprises de minage de Bitcoin comme Marathon Digital et Riot Blockchain ont également connu des hausses substantielles. Ces mouvements de marché reflètent un optimisme généralisé quant à l’avenir des actifs crypto, renforcé par cette décision judiciaire.
Cette décision pourrait avoir des répercussions majeures sur les futures demandes d’ETF Bitcoin. Si la SEC devait finalement approuver la demande de Grayscale, cela pourrait ouvrir la porte à d’autres acteurs du marché souhaitant lancer leurs propres ETF Bitcoin. Cependant, le gendarme financier dispose encore de plusieurs options, notamment la possibilité de faire appel de la décision ou de rejeter la demande pour d’autres motifs. Par conséquent, si la victoire de Grayscale contre la SEC marque un tournant potentiel pour l’avenir des ETF Bitcoin aux États-Unis, il est important d’attendre un verdict définitif.
Source : Grayscale
