La SEC s’en prend de nouveau à Binance US pour sa garde de cryptomonnaies “douteuse”

Thomas Julia
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La bataille entre Binance et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis continue.  Dans un dossier judiciaire virulent publié lundi 18 septembre, le gendarme financier américain demande une inspection approfondie de la plus grosse plateforme d’échange de cryptos au monde.  La raison? Des inquiétudes concernant la garde des actifs numériques des clients et la supposée lenteur de la bourse à fournir des documents. Des documents qui auraient été demandés à l’exchange depuis juin, au moment de la plainte déposée devant les tribunaux américains. Explications. 

La garde des cryptos pointée du doigt

En juin 2023, la SEC a engagé des actions judiciaires contre Binance.US, sa maison mère, Binance Holdings mais aussi son fondateur, Changpeng “CZ” Zhao. Avec pour principale accusation qu’ils géraient une plateforme boursière non approuvée. Alors que Binance ne cesse de perdre des parts de marché dans le pays de l’oncle Sam depuis, c’est à se demander si la SEC ne veut pas lui asséner le coup de grâce. “La SEC demande une ordonnance obligeant BAM à produire des documents et des communications concernant toute entité lui fournissant un logiciel de conservation de portefeuille et des services associés”, peut-on lire dans le dossier juridique. Premier motif d’inquiétude, l’utilisation par Binance de la plateforme de garde Ceffu

Ceffu, rebaptisé Binance Custody cette année, est soupçonné de faciliter le transfert illicite de fonds des clients américains à l’étranger. Ce qui constituerait une violation des accords passés entre Binance et le gendarme financier américain. Un accord qui avait été conclu car la société propriétaire de Binance.US , BAM Trading Services, n’a pas réussi à convaincre la SEC qu’elle contrôlait les actifs de ses clients, indique le dossier. 

Des incohérences et des lenteurs de la part de Binance 

Le régulateur a également accusé l’entreprise d’avoir fourni “des déclarations incohérentes sur des faits clés, de produire lentement de petites productions de documents et d’informations, et d’avoir fait de l’obstruction sur des catégories entières d’informations susceptibles de faire la lumière sur ses affirmations fragiles concernant la garde des actifs des clients”. En d’autres mots, la SEC n’est pas convaincue par les déclarations de Binance, voudrait voir des documents les attestant. Mais ces derniers tardent à être fournis. 

Tout en qualifiant Changpeng “CZ” Zhao “d’individu qui se considère en dehors de la juridiction de tout tribunal”, la SEC a demandé au tribunal de rejeter les “affirmations sans enthousiasme de Binance concernant la non-pertinence, les préjugés et le fardeau”, et d’obliger plutôt la bourse à fournir les dépositions, les communications. et d’autres informations demandées par le régulateur. Un point qui illustre la divergence de vue entre Binance et la SEC qui s’est installée depuis juin. Alors que le régulateur dénonce la lenteur et la mauvaise fois de l’entreprise dans la fourniture de documents, cette dernière considère que l’organe va trop loin dans ses demandes. 

Enfin, la SEC a commenté un certain nombre de départs très médiatisés de Binance.US, notamment celui du PDG Brian Shroder. Le gendarme financier américain n’a en tout cas pas baissé sa garde devant Binance, loin de là. 

Sources: Coindesk, Watcher.guru, Crytonomist