Nouveau record : 5,3 milliards d’amendes pour Do Kwon
Terraform Labs et son co-fondateur, Do Kwon, se retrouvent sous le feu des projecteurs avec une amende colossale de 5,3 milliards de dollars proposée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Cette sanction fait suite à la « tromperie des investisseurs » lors de l’effondrement de l’UST en 2022.
Record battu
Et si cette amende est appliquée, elle dépassera le règlement de 4,3 milliards de dollars du Département de la Justice avec Binance, établissant ainsi un nouveau record pour une amende liée aux cryptomonnaies ! Bon, ce n’est peut-être pas le genre de record qu’on devrait s’amuser à battre…
Le verdict a conclu que les émetteurs de l’UST avaient « induit les investisseurs en erreur concernant la sécurité et l’utilité de leur stablecoin algorithmique Terra USD (UST) », entraînant au passage d’importantes pertes financières et impactant le marché.
Selon la SEC, l’amende comprend 4,7 milliards de dollars de restitution et d’intérêts préjudiciaires, ainsi que des pénalités civiles totalisant 520 millions de dollars, réparties entre Terraform et Kwon.
La SEC a déclaré dans un document :
« Le tribunal doit envoyer un message sans équivoque selon lequel ce type de comportement effronté, et la tentative des accusés de justifier leur comportement en élaborant de nouvelles règles et normes de conduite pour les marchés de la cryptographie, en violation des lois fédérales sur les valeurs mobilières […] ne seront pas tolérés ».
Après un verdict rendu le 5 avril par un jury d’un tribunal civil de New York, la SEC a déposé des documents le 19 avril demandant au tribunal d’appliquer ces amendes.
Une bonne méthode de dissuasion ?
Gurbir S. Grewal, directeur de la Division de l’application des lois de la SEC, a souligné la tromperie des défendeurs, déclarant :
« Terraform Labs et Kwon, son ancien PDG, ont trompé les investisseurs sur la stabilité de la sécurité des actifs cryptographiques et du soi-disant stablecoin algorithmique Terra USD […] Grâce à ces tromperies, les accusés ont causé des pertes dévastatrices pour les investisseurs et ont anéanti des dizaines de milliards de dollars de valeur marchande presque du jour au lendemain. »
Il a souligné que les sanctions proposées par la SEC visaient à dissuader de futurs comportements similaires dans l’industrie.
En réponse au dépôt de la SEC, Terraform a proposé une amende nettement inférieure, de 3,5 millions de dollars, tandis que Kwon a suggéré seulement 800 000 dollars.
La SEC cherche également à imposer des sanctions supplémentaires à Kwon, notamment en lui interdisant de travailler dans la finance et en exigeant la divulgation complète de ses comptes bancaires et de ses actifs. Une injonction à l’encontre de Terraform est aussi attendue.
Cette affaire pourrait constituer la plus grosse amende liée aux cryptomonnaies à ce jour, dépassant le règlement de 4,3 milliards de dollars du Département de la Justice avec Binance en février 2023.
Source : Court Listener
Sur le même sujet :
- Binance pourrait être libérée de toutes poursuites aux USA contre la somme titanesque de 4 milliards de dollars
- Do Kwon finalement extradié aux US selon un média local
- Do Kwon et Terraform Labs demandent au juge de rejeter les accusations de la SEC
