Pourquoi la peine de SBF pourrait être bien moins lourde que prévu ?
C’est une analyse que rapportent de plus en plus d’initiés outre-atlantique. Et elle pourrait faire l’effet d’une bombe. Sam Bankman-Fried, plus connu sous le nom de SBF, fondateur déchu de FTX, dont la faillite frauduleuse fin 2022 a emmené le monde des cryptos dans un hiver qui paraissait sans fin, pourrait voir sa peine, qui doit être prononcée le mois prochain, être plus clémente qu’espérée. Une surprise, tant la justice semblait jusqu’à présent ne pas vouloir le lâcher d’un pouce. Explications.
La hausse des marchés a réduit les dettes
Les doutes quant à la sévérité de la peine infligée prochainement à SBF proviennent du fait que les créanciers de la plateforme pourraient finalement récupérer la quasi-totalité de leurs avoirs. Tout cela grâce à la reprise des marchés cryptos et la performance de certains actifs détenus par la liquidation.
La période de faillite de FTX a en effet coïncidé avec une hausse significative du marché des cryptos. Cela signifie que de nombreux créanciers pourraient récupérer l’intégralité de leurs fonds initialement bloqués, aux valeurs de novembre 2022 cependant. Pour rappel, en juillet dernier, il a été rapporté que les clients de la plateforme étaient encore créditeurs de 8,7 milliards de dollars.
Une habitude judiciaire qui pourrait bénéficier à SBF
Hors, aux USA, une coutume judiciaire veut que la lourdeur de la peine doit être influencée par les pertes qu’a générées l’accusé. Ainsi, Jordan Estes, partenaire au cabinet Kramer Levin à New York, note que lorsque le délit entraîne des pertes minimales, les directives recommandent une peine de 24 à 30 mois. À l’inverse, des pertes astronomiques (comme celles calculées au moment de l’inculpation de SBF) peuvent entraîner jusqu’à 20 ans de prison, voire la perpétuité. Ce dernier ajoute que “la défense peut plaider pour un montant de perte considérablement inférieur, voire un montant de perte de 0 dollars, si tous les clients et créanciers sont indemnisés”.
Après tant de battage médiatique, de nombreuses mises en cause de la part d’acteurs de la finance traditionnels, SBF s’apprête-t-il à être sauvé par le rebond du marché des cryptos? On a du mal à le croire. D’autant que le doute subsiste quant à l’application de cette règle.
Bankman-Fried finira-t-il comme Madoff?
Attention, car ces lignes directrices américaines en matière de détermination des peines, qui accordent donc aux accusés un crédit pour les sommes restituées aux victimes, ne s’appliquent que lorsque le retour a eu lieu avant que l’infraction ne soit détectée. Ce qui n’est clairement pas le cas ici. SBF n’ayant pas restitué un centime avant la mise en faillite de sa société.
Si l’on veut trouver un cas similaire, il suffit de se pencher sur celui de Bernie Madoff, mort en prison à l’âge de 82 ans après avoir monté la plus grande pyramide de Ponzi de l’histoire. Hors, même si le syndic de faillite avait également récupéré d’importantes sommes d’argent volées, la cour n’avait à l’époque montré aucune mansuétude pour l’escroc New-Yorkais. Pour rappel, les procureurs avaient à l’époque estimé le montant de la fraude à 64,8 milliards de dollars.
Comme SBF a bien souvent été affublé du sobriquet de Madoff des cryptos, sa libération semble encore loin, d’autant qu’elle créerait certainement un grand émoi au pays de l’Oncle Sam…
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