La réglementation sur les cryptos au Royaume-Uni ne sera pas une “copie” de MiCA
La réglementation des cryptomonnaies au Royaume-Uni prend une direction distincte de celle de l’Union européenne. La présidente du groupe parlementaire sur la cryptomonnaie, la députée Dr. Lisa Cameron, a révélé lors de la conférence CCDAS 2023 que le pays envisage une approche réglementaire sur mesure.
Contrairement à MiCA (Markets in Crypto-Assets), la réglementation européenne, le Royaume-Uni ne prévoit pas de simplement “copier” cette législation, mais plutôt de développer une approche spécifique pour encadrer les cryptomonnaies.
Le Royaume-Uni opte pour une approche sur mesure dans la réglementation des cryptomonnaies
La réglementation sur les cryptomonnaies au Royaume-Uni s’écarte de la législation de l’Union européenne, adoptant une approche unique pour favoriser la compétitivité. La présidente du groupe parlementaire multipartite (APPG) britannique sur les cryptomonnaies et les actifs numériques, la députée Dr. Lisa Cameron, a déclaré lors de la conférence CCDAS 2023 que le pays ne prévoit pas d’uniquement “copier” la législation MiCA (Markets in Crypto-Assets) de l’UE, mais plutôt de développer une approche spécifique pour encadrer les cryptomonnaies.
“Je ne pense pas qu’il y aura une copie de MiCA”, a déclaré Dr. Lisa Cameron MP, ajoutant que “là où les choses fonctionnent, le Royaume-Uni ne souhaite pas inventer quelque chose de tout à fait nouveau, mais nous devons avoir ce qui convient ici.”
Elle a également souligné que la réglementation sur mesure des cryptomonnaies donnerait au Royaume-Uni un “avantage concurrentiel”. L’APPG examine actuellement les meilleures pratiques internationales en matière de réglementation des cryptomonnaies.
“Nous sommes allés à Zug, nous avons discuté avec les législateurs là-bas. Nous prévoyons de nous rendre à Paris et à Bruxelles, et nous envisageons par ailleurs de collaborer avec Singapour et Dubaï”, a déclaré Cameron. Outre l’inspiration tirée des régulateurs étrangers, le pays vise à adopter “une approche sur mesure pour le cadre que nous souhaitons établir ici”.
Vers une réglementation crypto spécifique au Royaume-Uni
Cameron a de plus souligné la nécessité d’une interopérabilité de quelque sorte, à l’échelle mondiale, et d’un ensemble de normes qui englobera l’ensemble, même si différentes juridictions feront en quelque sorte leur propre chose. La législation européenne MiCA encadre l’émission et la fourniture de services liés aux cryptomonnaies, aux stablecoins et aux autres actifs numériques.
Selon cette réglementation, toute entreprise qualifiée de “prestataire de services d’actifs cryptographiques” (CASP) et souhaitant introduire une cryptomonnaie sur le marché doit publier un livre blanc. Ce document doit contenir des informations telles que les détails de l’émetteur, l’utilisation prévue des fonds levés, les spécificités de la technologie sous-jacente, ainsi que les droits et obligations associés à l’actif.
Adoptée en avril 2023, la législation MiCA a été saluée comme une étape significative dans la réglementation des cryptomonnaies. Stefan Berger, le député européen à l’origine de cette loi, a déclaré que l’Europe est désormais en tête avec une réglementation complète pour les actifs cryptographiques.
Dr. Cameron a déclaré à CCDAS à propos de MiCA que l’APPC britannique “en apprend beaucoup, et nous sommes heureux qu’il existe. Et nous pensons que c’est une excellente étape.” Elle a cité des recherches récentes montrant que “MiCA est bon non seulement pour les consommateurs, pour la protection, mais aussi lorsque vous avez cette clarté, de nombreux investissements se dirigent désormais vers l’UE en raison de MiCA.”
Source : Decrypt
