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La SEC lance une crypto-énigme d'une valeur de plusieurs millions

Par Sead Fadilpašić
La SEC lance une crypto-énigme d'une valeur de plusieurs millions 101
Source: iStock/tostphoto

À la suite de la publication du cadre réglementaire concernant les actifs numériques par la SEC (Securities and Exchange Commission) des États-Unis, beaucoup sont déçus par le manque de clarté - mais ce sont les airdrops qui figurent parmi les sujets les plus controversés. La SEC soutient que les airdrops pourraient constituer des valeurs mobilières, ce qui les soumettrait à des lois sur les valeurs mobilières souvent rigides.

Le cadre explique quels jetons peuvent être des titres via le test de Howey, qui évalue notamment si un actif est acheté contre de l'argent.

«En outre, l’absence de contrepartie monétaire pour les actifs numériques, tels que ceux distribués via un airdrop, ne signifie pas que l’investissement en argent n’est pas satisfait; par conséquent, un airdrop peut constituer une vente ou une distribution de titres. Dans un airdrop, un actif numérique est distribué aux détenteurs d’un autre actif numérique, généralement pour en promouvoir la diffusion», indique l’agence dans la note de bas de page 9 du document.

Un airdrop de cryptomonnaie fait référence au processus par lequel les fondateurs d'un projet de chaîne de blocs distribuent leurs jetons numériques à la communauté. Ces jetons sont donnés sans aucune contribution monétaire de la personne qui les reçoit.

Par exemple, Bittorent vise à écouler près de 100 milliards (77 millions USD au taux actuel) de ses jetons au cours des six prochaines années. De plus, en novembre dernier, le porte-monnaie de cryptomonnaies et le fournisseur de données Blockchain ont annoncé un montant total de 125 millions de dollars US dans Stellar Lumens (XLM), soit près d’un demi-milliard de jetons, afin de stimuler l’adoption de la crypto.

Jake Chervinsky, avocat spécialiste des valeurs mobilières au sein du cabinet d’avocats Kobre & Kim, basé aux États-Unis, a déclaré: «Certains points du cadre sont douloureusement évidents, tandis que d’autres sont douloureusement vagues. Certains semblent presque impossibles à satisfaire, et certains, à mon avis, sont complètement faux et ne tiendraient jamais devant les tribunaux. Par exemple, la question des airdrops de la note 9».

Néanmoins, comme indiqué, le cadre n’est pas juridiquement contraignant et «fournit des orientations supplémentaires dans les domaines que la Commission ou le personnel a déjà abordés». Beaucoup considèrent cela comme une lueur d'espoir, ce qui pourrait signifier que des cas tels que des airdrops, qui ne sont évidemment pas parfaitement clairs, pourraient être clarifiés à l'avenir avec des directives précises, plutôt que de traiter le problème au cas par cas.

«La SEC veut que vous parliez avec des avocats et que vous communiquiez avec la SEC sur Finhub», a conclu Andrew "Drew" Hinkes, cofondateur et conseiller juridique principal de la société d'investissement Athena Blockchain.

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