Coinbase obtient l’enregistrement PSAN en France
Après OKX et Gemini, c’est autour du géant américain Coinbase d’obtenir officiellement son enregistrement auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) pour cibler le marché français. Deux autres sociétés ont obtenu le précieux sésame du régulateur, le 21 décembre.
Quatre nouvelles sociétés PSAN
Un joli cadeau de Noël. La course aux PSAN ne s’arrête pas, même à l’approche de la fin d’année. La plateforme d’échange centralisée Coinbase, deuxième plus gros exchange au monde après Binance, a reçu officiellement le précieux sésame de l’AMF et est donc désormais considérée comme Prestataire sur actifs numériques, comme ses concurrents Crypto.com, OKX ou encore Gemini.
Alors que l’exchange créé en 2012 continue de ferrailler aux États-Unis avec la Securities and Exchange Commission (SEC), il semble que l’herbe soit un peu plus verte de ce côté-ci de l’Atlantique, puisque la plateforme va pouvoir légalement cibler les utilisateurs français, dont 10% possèdent des cryptos selon plusieurs études.
Elle a d’ailleurs déposé deux demandes via deux entités distinctes, Coinbase Custody International Limited, basée en Irlande, pour la “détention des actifs numériques”, et Coinbase Europe Limited, également basée à Cork, en Irlande, pour non seulement la détention, mais aussi “l’achat et la vente contre monnaie ayant cours légal” (Bitcoin ou Ethereum contre USDC ou USDT, par exemple), et “l’échange d’actifs numériques contre d’autres actifs numériques” (BTC contre ETH, par exemple).
Aux côtés de Coinbase, deux autres sociétés françaises complètent cette “promo” du 21 décembre de nouveaux enregistrés PSAN : Genezys SAS et DFNS Custody SAS.
MiCA en ligne de mire pour fin 2024
Ce n’est plus une surprise de voir les acteurs cryptos multiplier les demandes d’enregistrement en France. En plus d’être un hub crypto avec un environnement réglementaire relativement favorable pour les entreprises Web3, comparé aux États-Unis par exemple, le marché français représente une porte d’entrée idéale pour le marché européen et ses 447 millions d’habitants pour des acteurs établis dans des juridictions hors UE. Ce n’est pas le cas pour Coinbase, déjà établi en Irlande, pays membre de l’UE : il semble davantage que l’exchange américain dirigé par Brian Armstrong souhaitait plutôt rester compétitif par rapport à ses concurrents directs déjà enregistrés sur le territoire tricolore (Binance, OKX…).
À ce jour, une seule société a obtenu l’agrément PSAN, une procédure plus difficile à obtenir que l’enregistrement renforcé : il s’agit de la Société Générale – FORGE, en juillet dernier. Depuis, la filiale de la banque française a d’ailleurs sorti son propre stablecoin, le CoinVertible (EURCV), et réalisé sa première obligation tokenisée (RWA) de 10 millions d’euros sur Ethereum. L’entrée en vigueur du règlement européen MiCA (Markets in Crypto-Assets) est en ligne de mire pour les sociétés cryptos, fin 2024.
Source : AMF
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