05 oct. 2021 · 3 min read

Six détenteurs de XRP pourront s'exprimer dans l'affaire Ripple-SEC

Six détenteurs de XRP participeront au procès qui oppose les dirigeants de Ripple à la Securities and Exchange Commission (SEC). 

Par ailleurs, le régulateur continue de faire pression sur les entreprises cryptos et a délivré une assignation à comparaître à Circle Financial, l'émetteur du deuxième stablecoin le plus populaire du marché, l’USD coin (USDC).

Source: Adobe/Stanislav

Dans l'affaire Ripple-SEC, qui tourne autour des allégations selon lesquelles les dirigeants de Ripple ont sciemment vendu un titre non enregistré, les détenteurs de XRP tentent depuis un certain temps de prendre part à cette bataille juridique. Et la décision officielle de la juge Analisa Torres du tribunal de district de Manhattan a exaucé leurs voeux puisque cette dernière a écrit que le tribunal devrait être autorisé à entendre le "point de vue significatif" des détenteurs de XRP.

Cette décision de Torres est intervenue malgré les efforts de la SEC pour tenter d'arrêter l'intervention, au motif que les détenteurs de jetons XRP "ne peuvent pas offrir des informations qui ne soient pas déjà disponibles pour le tribunal, soit dans le dossier public, soit par la présentation de l'avocat [des dirigeants]."

L'avocat représentant un groupe de détenteurs de XRP était d'humeur festive sur Twitter.

Bien que Mme Torres ait déclaré que les détenteurs ne pouvaient pas "intervenir en tant que groupe", car cela entraînerait des retards, elle a ajouté [en citant un précédent juridique] qu'"ils fourniront au tribunal une perspective différente et contribueront à [la] "présentation complète des questions difficiles afin que le tribunal puisse prendre une décision appropriée".

Elle a statué que les titulaires "pourront exposer des questions juridiques pertinentes pour l'affaire, approuvées à l'avance par le tribunal."

Cependant, bien que la juge ait écrit que le statut d'amicus curiae permettrait aux détenteurs de XRP "d'être consultés sur des 'questions juridiques importantes'", elle a exprimé l'opinion que le tribunal "reconnaîtrait la 'position hautement partisane' du [groupe]."

XRP, actuellement classé au 7e rang en termes de capitalisation boursière, se négocie autour de 1,05 USD et affiche une hausse de près de 2 % en un jour et de 14 % en une semaine.

La SEC semble également bien décidée à poursuivre son investigation sur un autre acteur crypto américain majeur, à savoir Circle.

Dans un dépôt auprès de la SEC, Circle a révélé qu'il avait effectivement reçu une "assignation" du régulateur.

La société a écrit :

"En juillet 2021, nous avons reçu une assignation d'enquête de la Enforcement Division de la SEC demandant des documents et des informations concernant certaines de nos participations, programmes, clients et opérations. Nous coopérons pleinement avec leur enquête."

Certains médias ont souligné que Circle a fait une admission similaire dans un document en août dernier, bien que cette section semble alors avoir été ignorée par la plupart des médias.

 

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