Bittrex : la plateforme crypto dans le collimateur de la SEC
Comme à son habitude ces dernières années, la Securities and Exchange Commission (SEC) continue son combat contre les plateformes crypto, en s’attaquant cette fois-ci à Bittrex, un exchange majeur de l’écosystème. Cela alors que Bittrex a tout dernièrement fait part de son intention de quitter les États-Unis.
Un cadre juridique flou : retour sur le cas de Bittrex
Le 31 mars, la plateforme a en effet annoncé l’arrêt des opérations pour sa version américaine en invoquant un climat de régulations trop marqué ainsi qu’un environnement économique inadéquat. L’exchange avait toutefois rassuré sa communauté basée aux États-Unis en expliquant que les fonds des utilisateurs étaient sécurisés et qu’ils devraient être retirés d’ici le 30 avril.
Dans un message publié sur Twitter, Richie Lai, le co-fondateur de Bittrex, est revenu sur l’état d’esprit initial qui entourait la phase de création de cette plateforme qui allait rapidement s’imposer comme un mastodonte au sein de l’écosystème crypto. À ce propos, Richie Lai déclare :
“En 2013, quand notre groupe de trois passionnés s’est réuni, tout ce qui comptait c’était l’aspect technologique. Nous avons construit un projet qui était largement en avance sur ses concurrents. Neuf ans plus tard, l’écosystème crypto est complètement différent. Les conditions exigées par les régulateurs sont souvent peu claires et poursuivies sans la moindre discussion préalable. Ainsi, il n’est malheureusement plus possible pour nous de continuer nos opérations aux États-Unis.”
À la fin du mois de mars, l’agence américaine de régulation des marchés a publié un communiqué à destination de la plateforme de trading crypto Bittrex afin de prévenir cette dernière qu’une action à son encontre était en préparation. Il s’agit d’une “Wells Notice” à savoir une lettre que la Securities and Exchange Commission des États-Unis envoie aux personnes ou aux entreprises à la fin d’une enquête de la SEC, indiquant que l’organisme de régulation prévoit d’intenter une action en justice contre eux.
Cette enquête de la SEC fait suite à une précédente condamnation de Bittrex intervenue l’année dernière, avec une amende massive d’une valeur de 53 millions de dollars en raison de “violations apparentes” de plusieurs programmes de sanctions économiques instigués par les États-Unis.
Un contexte américain particulièrement maussade pour l’ensemble des entreprises du secteur crypto
À noter que ce constat maussade sur le contexte américain est partagé par d’autres poids-lourds de l’industrie crypto, notamment Brian Armstrong, le co-fondateur et directeur général de Coinbase, qui a très récemment réagi en annonçant qu’un départ des États-Unis au profit de l’Europe était tout à fait envisageable pour son entreprise.
Brian Armstrong poursuit et déclare que “les États-Unis possèdent le potentiel pour devenir un marché particulièrement important pour le secteur crypto, mais en ce moment nous ne sommes pas en mesure de profiter de la clarté réglementaire dont nous avons besoin pour continuer nos opérations.”
Comme mentionné précédemment, le co-fondateur et directeur général de Coinbase a également affirmé sa préférence pour l’Europe, avec en tête de liste le Royaume-Uni en raison de plusieurs caractéristiques du pays, notamment ses régulations plus claires et son cadre légal moins difficile pour les entreprises du secteur crypto.
En effet, au Royaume-Uni c’est la Financial Conduct Authority (FCA) qui est responsable à la fois des matières premières et des valeurs mobilières, alors qu’aux États-Unis, il existe des organismes distincts : la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la Securities and Exchange Commission (SEC). Ce phénomène est source d’une multitude de problèmes, car les deux organismes sont souvent en désaccord et exprimes des opinions contradictoires, ce qui ne facilite pas la tâche des entreprises crypto installées sur le sol américain.
Il s’agit probablement d’une référence au fait que les acteurs de l’écosystème font régulièrement face à des décisions contradictoires provenant de la CFTC et de la SEC, et cela quasiment toutes les deux ou trois semaines.
Dans ces conditions, le ras-le-bol général semble parfaitement compréhensible : les entreprises américaines souhaitant simplement un cadre législatif clair afin de pouvoir se projeter sereinement dans le futur, ce qui est loin d’être le cas à l’heure actuelle. En outre, il est important de signaler qu’à la même manière que Bittrex, Coinbase a également reçu très récemment une “Wells Notice” indiquant une future action de la SEC à son encontre.
Si vous désirez en savoir plus sur la SEC et les autres régulateurs américains, n’hésitez pas à consulter nos précédents articles sur le sujet :
- Gary Gensler, président de la SEC, soutient que la réglementation relative au marché des crypto-monnaies “existe déjà”
- Binance perd du terrain suite aux poursuites engagées par la CFTC et à l’arrêt des transactions sans frais
- Coinbase sous la menace d’une action en justice de la SEC pour des violations présumées de la législation sur les valeurs mobilières
