Ripple vs SEC : le juge rejette la demande d’appel du régulateur américain

Thomas RENAULT
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Dans une récente tournure événementielle sur la scène des cryptomonnaies, le bras de fer juridique entre Ripple Labs, la société derrière la célèbre cryptomonnaie XRP, et la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme boursier américain, a franchi une nouvelle étape. Le juge en charge de l’affaire vient de rejeter la demande d’appel du régulateur, donnant ainsi un nouveau souffle à Ripple.

Toutefois, notons que la SEC aura encore la possibilité de faire appel de l’affaire dans son intégralité une fois la conclusion rendue l’année prochaine.

Décision du juge Torres : une victoire pour Ripple contre la SEC


Analisa Torres, juge du tribunal de district des États-Unis, avait tranché en juillet. Elle estimait que Ripple ne vendait pas illégalement des titres non enregistrés. Mardi, elle a indiqué que la SEC n’avait pas prouvé d’erreur dans cette décision. Le régulateur souhaitait renverser ce verdict avant un jugement définitif au printemps.

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Document officiel : Décision de la Cour du District Sud de New York concernant l’affaire SEC contre Ripple Labs, daté du 03/10/2023.

L’annonce constitue donc une nouvelle victoire, bien que mineure, pour Ripple. Le marché a réagi en conséquence : le token XRP de la société a bondi de 6,8 %, pour atteindre un peu plus de 0,54 $, avant de se stabiliser à 0,53 $ au moment de la rédaction, selon CoinMarketCap.

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Évolution du prix du XRP sur les 7 derniers jours. Source : CoinMarketCap

Le marché crypto en ébullition après le jugement


Le lendemain de la décision du juge concernant Ripple vs SEC, le marché des cryptomonnaies a explosé de 73,5 milliards de dollars, atteignant une capitalisation boursière de 1,3 trillion de dollars. Pendant cette même période, XRP a grimpé de plus de 66 %. La cause de cette effervescence ? Le jugement de la juge Torres, qui a précisé que le token XRP de Ripple “n’est pas nécessairement un titre financier.”

L’affaire a attiré l’attention à la fois des passionnés de cryptomonnaies et de la SEC. En effet, elle remet en question la position ferme de la SEC, qui considère que de nombreuses entreprises crypto opèrent dans l’illégalité en ce qui concerne les titres.

La SEC aura toujours l’opportunité de faire appel de la décision de la juge Torres, mais seulement une fois que l’affaire sera formellement conclue, après un procès sur les questions restantes prévu pour avril prochain. L’affaire Ripple contre la SEC reste en suspens pour le moment, promettant encore des rebondissements.

Source : Decrypt